, l’association AVES France, l’association One Voice, l’Association pour la protection des animaux sauvages et l’association France Nature Environnement - Normandie, représentées par Me Robert et Me Rigal-Casta

suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 juillet et 14 décembre 2023, et 18 juin et 26 juin 2025, l'association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Rigal-Casta

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 21 septembre 2023, 24 avril 2024 et 18 juin 2025, l'association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Rigal-Casta

C... les sommes suivantes : 972 294,79 euros au titre de la rente invalidité revalorisée, somme de laquelle il conviendra de déduire, avant paiement les CSG, CRDS et CASA prévus par les textes en vigueur

La société Casa Ambrosino s'oppose à cette irrecevabilité en indiquant qu'elle a rempli cette formalité.

"et aux motifs propres, d'autre part, que le prévenu entend soutenir que les faits qu'il a dénoncés sont exacts ; qu'il précise que D. a agrandi les locaux de son entreprise en empiétant sur une rigole

muni d'une arme longue pour les illustrer : « Aujourd'hui on va s'entraîner à chasser du [C] sauvage, c'est de la truie très poilue et très vorace, il faut des grosses cartouches, vous voyez, faut pas rigoler

23/00773 - N° Portalis DB3B-W-B7H-CZZS NAC : 60A AFFAIRE : [H] [S] C/ Association LES CAVALIERS DE [Localité 1] MONTAGNE NOIRE, CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU TARN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CASTRES

X..., ancien avoué associé au sein de la société civile professionnelle Castres-X...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juin 2023, les associations Aves France et One Voice, représentées par Me Rigal-Casta, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner,

[P] [D] (MP du 13/08/2019) Représentée par Me Gabriel Rigal de la SELARL Onelaw, avocat au barreau de Lyon Demanderesse [2] Défenderesse ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE

LA SOCIETE [1] Représentant : Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1406 dispense de comparution C/ CPAM DE LA CÔTE D’OR représentée par Me Mylène BARRERE,avocat au barreau de Paris

APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/02445 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4B4B N° minute : 26/01315 S.A.S. [1] Représentant : Me Gabriel RIGAL

O-I FRANCE 2 rue Maurice Moissonnier 69120 VAULX EN VELIN représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Hélène HAULET, avocat au barreau de LYON partie défenderesse CPAM

ARRET N° Société [5] C/ [8] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [5] - [8] - Me Gabriel RIGAL

X..., notaire associé de la SCP Benhamou Israël, aux droits de laquelle se trouve la SCP Benhamou Rigal Davoust, la caisse de crédit mutuel Nice République (la caisse) a consenti aux époux Y... un prêt

-Caspar, devenu commissaire aux comptes de société Liabeuf et Sapin, à compter de l'exercice 1993, à la suite de M. Z..., a révélé au parquet l'existence des détournements commis par M.

Grand Abondoux" indispensable à la survie, au maintien et à la reproduction dans le cadre d'une politique globale de protection des espèces animales protégées, notamment le faucon crécerelette, le ganga cata

Grand Abondoux" indispensable à la survie, au maintien et à la reproduction dans le cadre d'une politique globale de protection des espèces animales protégées, notamment le faucon crécerelette, le ganga cata

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001907 Numéro PC : 4163630 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 21/04/2026 A l'égard de : CASA CHRIS & JO (SAS) [Adresse 1]