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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e294
16 juin 2011
16 juin 2011
Le juge a par ailleurs ramené la pension alimentaire à charge de Sylvain X...pour son fils à la somme mensuelle indexée de 195 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2400424_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Article 4 : Les conclusions de la commune de Saint-Sylvain présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862de
20 mars 2002
20 mars 2002
DU 20 Mars 2002 ------------------------- M.F.B Sylvaine Solange X... veuve Y... Z.../ Lydie Josèphe A... divorcée Y..., Claude Y... épouse B..., Pascale Y...
Source officielle4ème Chambre
6031e73b24fe80209b32d323
7 juin 2018
7 juin 2018
Sylvain X..., exploitant de l'entreprise individuelle C... X..., afin qu'il procède à la fourniture et la pose d'un escalier sur voûte sarrasine. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da7c
30 mars 2011
30 mars 2011
LA CHOUANNERIE D'EAUBONNE C/ Sylvain X... ...
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008037161
30 mai 2001
30 mai 2001
Sylvain Y..., demeurant chez Mme Fatima A..., Bât. 1 Maison Blanche, 21 Bréval Daniel X... à Marseille (13014) ; M. X se disant M.
Source officiellecr
6079a8e29ba5988459c4f29d
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Sylvain, contre l'arrêt n° 417 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Angers, en date du 10 novembre 2006, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0c
2 décembre 2005
2 décembre 2005
C/ SA SYLVANIA LIGHTING INTERNATIONNAL APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 25 Novembre 2004 RG : 03/00562 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2005
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100942
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Sylvain Z... à payer le prix de cession de droits à paiement unique, a M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a245
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT Monsieur Sylvain X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301370
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que les parcelles situées sur la commune de Bilieu (Isère) lieudit..., cadastrées section AB n° 637 et 640, propriété de Monsieur Sylvain Y..., disposent
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920df
26 février 2015
26 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 20373 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2013- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 11/ 04126 APPELANTS Monsieur sylvain
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02192
28 avril 2009
28 avril 2009
Y... et des déclarations de ce témoin que Sylvain Z... devait lever des « charpentes en paquet de 6 mètres sur 10 cm de large », soit « environ une quarantaine de pièces » en les « passant au-dessus d'un
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303299_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Sylvain au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201218
9 juillet 2009
9 juillet 2009
Sylvain X... 95 163,11 euros - Frais futurs de la CPAM 150 796,11 euros - TOTAL : 1 190 423,60 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0d
24 novembre 2017
24 novembre 2017
. : 17/12211 6e Chambre C Ordonnance no 2017/M306 Mme Sylvaine Marguerite Evelyne X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01319_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le 18 juillet 2018, la SELARL Pharmacie Sylvain-Ottavy a complété son dossier et demandé le transfert de son officine au lieu-dit A..., sur la parcelle cadastrée section C n° 638.
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d757
10 mai 2001
10 mai 2001
, que l'un des faits avait été reconnu avant les dénégations du prévenu, que rien ne permet de mettre en doute la parole de Sylvain qui a fait une dépression après avoir parlé ; et que X... a accepté le
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2402502_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 juillet et 5 septembre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Domaine Sylvain Cathiard et Fils, représentée
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007896273
4 septembre 1995
4 septembre 1995
Sylvain Y... et de 17 000 F à Mlle Nathalie Y.... Ces sommes porteront intérêt au taux légal à compter du 28 février 1985.
Source officiellePage 16 sur 469