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443 résultats pour « TORRENTE Richard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400220_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Rifflard, conseiller, - les observations de Me Choffrut, représentant M. E, - et les observations de M. E, avec le concours de Mme F, interprète en géorgien. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401630_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403187_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Rifflard, conseiller, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500042_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro Boia, représentant M. B et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526f1

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Madame [U] [I] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301808_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé V.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102332_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2023. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé V.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301508_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Torrente, premier conseiller, - et les observations présentées pour M. A par Me Dargent, substituant Me Gaffuri. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301616_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Torrente, magistrat désigné ; - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200431_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200959_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Torrente, premier conseiller, - et les observations de Me Cuitot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202055_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Bozzi, représentant la SNC Lidl, et de Me Michel, représentant la commune de Charleville-Mézières

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100690_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Torrente, magistrat désigné ; - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301991_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302658_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A était détenteur d'actions de la société par actions simplifiée (SAS) Lumo.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300714_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de Me Mathieu, substituant Me Krawiec et représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200701_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200597_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400695_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403260_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro Boia et représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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