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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2400220_20240328
28 mars 2024
Rifflard, conseiller, - les observations de Me Choffrut, représentant M. E, - et les observations de M. E, avec le concours de Mme F, interprète en géorgien. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401630_20241128
28 novembre 2024
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2403187_20250605
5 juin 2025
Rifflard, conseiller, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2500042_20250703
3 juillet 2025
Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro Boia, représentant M. B et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M.
1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f1
16 avril 2024
Madame [U] [I] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant
DTA_2301808_20231130
30 novembre 2023
Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé V.
DTA_2102332_20231026
26 octobre 2023
Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2023. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé V.
DTA_2301508_20231130
Torrente, premier conseiller, - et les observations présentées pour M. A par Me Dargent, substituant Me Gaffuri. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301616_20250718
18 juillet 2025
Torrente, magistrat désigné ; - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200431_20240507
7 mai 2024
Torrente, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200959_20240222
22 février 2024
Torrente, premier conseiller, - et les observations de Me Cuitot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202055_20240222
Torrente, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique, - et les observations de Me Bozzi, représentant la SNC Lidl, et de Me Michel, représentant la commune de Charleville-Mézières
DTA_2100690_20250718
DTA_2301991_20240111
11 janvier 2024
DTA_2302658_20250612
12 juin 2025
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A était détenteur d'actions de la société par actions simplifiée (SAS) Lumo.
DTA_2300714_20250227
27 février 2025
Rifflard, conseiller, - les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public, - et les observations de Me Mathieu, substituant Me Krawiec et représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200701_20240530
30 mai 2024
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Castellani, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200597_20240314
14 mars 2024
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400695_20240530
Rifflard, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403260_20250703
Rifflard, conseiller, - et les observations de Me Akpadji, substituant Me De Castro Boia et représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
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