A..., époux B... laquelle ne faisait pas davantage état de violences exercées à son encontre et qu'en ne s'expliquant pas sur la valeur de ce témoignage contredisant ceux de Marie-Hélène Y... et de Thierry

. ; 65°) Monsieur Christian Y..., demeurant à Saint-Thierry (Marne) Hermonville, 9, place de l'Observatoire ; 66°) Monsieur William S..., demeurant à Reims (Marne), ... ; défendeurs à la cassation ; LA

THIERRY I..., demeurant à Laon (Aisne) ..., 17°/ de M. R... Jean-Michel, demeurant à Machecourt (Aisne) Liesse, 18°/ de M. XW...

est régulière et que la peine a été légalement appliquée aux faits déclarés constants par la Cour et le jury ; REJETTE le pourvoi ; FIXE à 2 000 euros la somme que Christophe X... devra payer à Thierry

Thierry F..., demeurant à à Haguenau (Bas-Rhin), 9, grand'rue Hohmann, 68/ de M. Guy G..., demeurant à Haguenau (Bas-Rhin), ..., 78/ de M.

représentée par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le

2016 par le tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'union locale des syndicats CGT de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

au tribunal : 1°) d’ordonner une mesure d’expertise aux fins de constater les conséquences des plantations en bordure du mur d’enceinte de la « Villa Mélusine », sise au 12 promenade Charles de Gaulle

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alcatel Cit, dont le siège est ... et ayant établissement avenue Charles de Gaulle

décision du président de l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris du 18 juin 2021 portant exercice du droit de préemption sur le fonds de commerce sis n° 487-489-491 rue du Général de Gaulle

COMPOSITION DE LA COUR : A... des débats et du délibéré, Madame RENARD-PAYEN, Président Monsieur REMENIERAS, Conseiller Madame PENICHON, Conseiller GREFFIER : A... des débats : Madame THIERRY A... du

le pourvoi formé par l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, dont le siège est tour Galliéni II, 36 avenue du général de Gaulle

Il soutient que : - son accident est due à une tige métallique dépassant de quatre à cinq centimètres la surface du trottoir, alors qu'il marchait boulevard de Gaulle, sur une voie faisant partie du

volontaires en réunion et avec préméditation ; "aux motifs, propres à la Cour, qu'il résulte des déclarations de Georges Z..., frère de la prévenue, et de sa belle-fille, Laurence A... épouse de Thierry

RG N : 14/ 00883 AFFAIRE : Thierry X... C/ BRIVE HABITAT, AGF ALLIANZ REPRESENTE PAR M.

Chauvin, président, Mme Le Gall, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, MM.

Chauvin, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, MM.

[M] [P], domicilié audit siège en cette qualité, représenté par Me Séverine GALLAS, avocat postulant au Barreau du VAL D’OISE et Me Eric LE DISCORDE, avocat plaidant au barreau de STRASBOURG ADJUDICATAIRES