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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
66294e07204c0caeeb991ec2
22 avril 2024
22 avril 2024
A l’audience, la partie requérante, représentée par son conseil, confirme ses demandes.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66294e09204c0caeeb991f0f
22 avril 2024
22 avril 2024
A l’audience, la partie requérante, représentée par son conseil, confirme ses demandes.
Source officielleciv3
613723d4cd5801467740eae7
12 décembre 2001
12 décembre 2001
Thibaudières, 91800 Boussy-Saint-Antoine, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
Source officiellePS ctx protection soc 5
69d5507acdc6046d477015f9
7 avril 2026
7 avril 2026
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience de renvoi du 17 février 2026, date à laquelle l’affaire a été plaidée et mise en délibéré au 7 avril 2026.
Source officiellePS ctx protection soc 5
68e55b140e2901d10fa386a8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience de renvoi du 8 juillet 2025, date à laquelle l’affaire a été plaidée et mise en délibéré au 7 octobre 2025.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
65b00dd0b98137c1747864de
23 janvier 2024
23 janvier 2024
siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX, Vice-présidente GREFFIER : Géraldine BORDERIE, Greffier A l’audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c84
17 décembre 2015
17 décembre 2015
A l'audience initialement fixée, le 05 novembre 2015, l'appelante n'a pas comparu et n'était pas représentée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945dd
14 juin 2019
14 juin 2019
V... actuellement hospitalisé à [...] jusqu'à ce qu'il soit statué au fond, à l'audience du : Lundi 17 juin 2019 à 13 heures 30, au siège de la Cour d'Appel d'Orléans salle no 3, DISONS que la présente
Source officiellesoc
6137230dcd58014677404c4f
17 mars 1998
17 mars 1998
, et, s'il y a lieu, il renvoie l'affaire à une prochaine audience ; Attendu que, pour confirmer le jugement ayant condamné la société civile agricole de Bologne à payer à ses salariés diverses sommes
Source officiellesoc
6137227dcd580146773fd959
17 mai 1995
17 mai 1995
désignation ; alors, enfin, que la mise en cause de la compétence territoriale de l'Union locale CGT du Douaisis était irrégulière ; Mais attendu, d'une part, que le tribunal d'instance a constaté, à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff8
7 mars 2016
7 mars 2016
L'affaire était renvoyée à l'audience du 15 février 2016, afin que l'appelante fasse part de ses observations.
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb5f4
26 octobre 1994
26 octobre 1994
de leur représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01124
30 mai 2017
30 mai 2017
président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
68f93d2fde0ebe408dab26d3
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Contactée à ce sujet, Mme [H] précise n’y avoir d’autant moins songé qu’à l’audience du 19 mars 2025, le président avait indiqué que le renvoi était ultime.
Source officiellecr
6079a8cd9ba5988459c4f021
18 mars 1998
18 mars 1998
à statuer, à la suite duquel les parties civiles ont accepté l'indemnisation transactionnelle offerte, à concurrence des sommes réclamées, par l'assureur des parents de l'accusé ; Attendu qu'à l'audience
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf2637903080c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
A l'audience de renvoi du 21 octobre 2021, en l'absence de comparution de la SAS 3FLT, la bailleresse a indiqué qu'aucun paiement n'a été fait en octobre 2021.
Source officielleServ. contentieux social
6712a1266a642c49b871317f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
jugement par lettre recommandée avec accusé de réception vaut convocation des parties à l’audience de renvoi ; Dit que les parties devront s’adresser leurs conclusions sur le fond et leurs pièces dès
Source officiellesoc
61372406cd580146774114a6
23 janvier 2002
23 janvier 2002
ordonné à l'audience doit être fait en présence des deux parties ou de leurs représentants ; qu'en l'espèce, il ne résulte ni des mentions de l'arrêt ni d'aucune pièce du dossier qu'à l'audience du 27
Source officiellePôle social
65b7f831858823c56e0cb10e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
L'affaire a été appelée et entendue à l'audience de renvoi du 21 mars 2023.
Source officielleServ. contentieux social
65848b0ee41137cbf9f96b28
20 décembre 2023
20 décembre 2023
L’affaire a été appelée et retenue à l’audience de renvoi du 16 novembre 2023, date à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées pour y être entendues en leurs observations.
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