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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210321

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Onepi, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la Société provençale d'échaffaudages (SPE

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

667d00cc2439f45aaa0425b3

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Par courrier du 22 juin 2018, la SPL TAMARUN a dénoncé la résiliation aux occupants et les a enjoints de quitter les lieux dans un délai de trente jours.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301924_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

septembre 2024, la SNC Polygone II, représentée par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la convention de mandat du 15 février 2023 passée entre Montpellier Méditerranée Métropole et la SPL

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03498_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

En effet, au terme de la procédure d'appel à candidature dont les résultats ont été publiés le 5 février 2021 sur le site intranet de la DGFIP, le poste comptable du SPF 1 restructuré de Bobigny a été

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403319_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Des adaptations nécessaires à l’accès, telle que le déplacement ou l’ouverture de porte ou portail sont autorisées en reprenant les dispositifs adaptés au caractère de l’ouvrage ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d831

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

PERIGORD AVICULTURE, anciennement dénommée SICA SPE DB/ VA demande d'exécution de travaux ou de dommages-intérêts formée contre le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310143

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

parties communes par M. et Mme [C] au-delà du permis de construire et notamment une construction à usage d'habitation à l'arrière de leur maison ; 1°) Alors que Mme [W] faisait valoir que la société Spi

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d3a5bce6f88e0603acba89

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[Y] [O] est régulièrement employé sous contrats de mission par l'entreprise de travail temporaire SUP INTERIM 70 en qualité de manutentionnaire, conducteur d'engins ou chauffeur SPL.

Source officielle
CA

14e chambre

64422a1bd2fa6fd0f8040670

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

TCC a été substituée par sa filiale détenue à 100%, TCEH ' constituée pour les besoins de l'opération ', conformément à l'article 11.2.5 du SPA.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

67ef6afb66129746fdd69ce7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[R] [D] du surplus de ses demandes Déboute la Société VIBAC SPA de sa demande reconventionnelle Condamne la Société VIBAC SPA aux dépens. » La société Vibac a relevé appel de ce jugement par déclaration

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66fedae4172da17169e9086a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MOTIFS A titre liminaire, il y a lieu de rappeler qu'il n'y a pas lieu de statuer sur les demandes de “constater”, “donner acte” ou “dire” ni de les faire figurer dans le dispositif de la décision, ces

Source officielle
CA

1ère ch. civile

635a21efc549ea05a7cd2ddc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Sur la garantie de la société de droit étranger Mapfre Warranty SPA Mme [D] se prévaut de la garantie intégrale souscrite auprès de la société Mapfre Warranty SPA lors de l'achat du véhicule auprès

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

660ef025fbb79e8fd3d32d76

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Dire recevables la FNEF, le SEVN, l’UPC, l’API et le SPI en leur action. 2.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c73a0d808eb34e4554a6

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sur la suppression du spa Mme [F] épouse [A] soutient avoir appris durant le délai d'appel que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00591

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

du Midi, SPES de Gascogne, SPES de Haute-Loire, SPES de Provence, SPES du Forez, Sun'R investissement 2009, Sun'R investissement AS et Sun'R investissement GS, 9°/ à la société Sun'R infrastructure,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9490d

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

La cour observe à titre liminaire que nonobstant le dispositif de ses dernières écritures, la société SPM ne développe dans le corps de celles-ci aucun moyen d'irrecevabilité de l'appel formé par la société

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6789786a428384b762e691a9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En conséquence, la demande sera accueillie à ce titre dans les conditions reprises dans le dispositif de la présente décision.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00007

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

D... le poste de conducteur ZC SPL disponible en avril 2014, la société STG n'a pas rempli son obligation de reclassement.

Source officielle
CA

2e chambre civile

651fa567c601f0831899177d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Monsieur LE DIRECTEUR GENERAL DES FINANCES PUBLIQUES représentant l'ETAT dont le siège est à [Localité 11], [Adresse 2] domicilié pour les présentes et ses suites au SPFE de [Localité 7] 2 (Anciennement SPF

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01254

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

et que tout investisseur établi dans un Etat-membre de l'Union Européenne dispose du droit d'acquérir un média français, de sorte que ce dispositif national, qui s'applique à toutes les entreprises de

Source officielle

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