En quatrième lieu, si l'activité d'élevage de chevaux n'a débuté qu'à compter de l'année 2013, il ressort des pièces du dossier que le père de Mme B accueillait sur la parcelles des équidés depuis 1972

    Le requérant se consacre à l’élevage de chevaux. 1.     L’acquisition du domaine de «   Zangersheide   » 9.

, négoce de chevaux, élevage de chevaux et participation aux concours hippiques) ainsi que celles ne présentant pas un caractère agricole, et indique que le service a requalifié en bénéfices non commerciaux

déficit global au titre de l'année 2015 constitué au titre de l'année 2014, ainsi que la déduction de déficits agricoles au titre de l'année 2017 provenant de son activité exercée à titre individuel d'élevage

Hintermatt, en zone A est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, alors qu'il a demandé leur classement en zone AC pour lui permettre de réaliser sa sortie d'exploitation et installer un bâtiment d'élevage

A... pour gérer une société d'élevage de chevaux n'est pas établie, puisqu'il est démontré qu'une société de ce type a été créée par l'intimé uniquement en octobre 2017, trois ans après son départ.

L’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ELEVAGE DES DEUX CHARMES est une société familiale ayant pour objet l'élevage de chevaux de concours.

' * le fils de Monsieur [E] [Y], Monsieur [T] [Y] exploite : - à titre personnel, et [Adresse 8], une activité 'd'élevage d'autres bovins et de buffles' depuis le 1er janvier 2007 ; - en tant

B A a démarré le 1er janvier 2017 une activité de " propriétaire non éleveur, non entraineur, de chevaux de compétition ".

B A a démarré le 1er janvier 2017 une activité de " propriétaire non éleveur, non entraineur, de chevaux de compétition ".

[M] détient un élevage de chevaux pur-sang arabe tel que 'Désirs de [Localité 10] ' qu'il les confie à M.

Dans ces conditions, compte tenu de la nature du projet visant à conforter une activité agricole d'élevage de chevaux, à son ampleur limitée et à ses caractéristiques paysagères, et alors que les appelants

La société requérante produit plusieurs études, dont une étude du ministère de l’agriculture, relatant des modifications dans les conditions d’exploitation d’élevages de chevaux résultant du changement

alors qu'elle n'a pas communiqué son bilan 2014 à l'expert judiciaire, ni même à la cour, - dire et juger qu'ipso facto, la société BBLMSM ne justifie pas d'une activité principale d'élevage de chevaux

S'agissant de la taxe collectée sur des ventes de chevaux : 28.

. ; que par sa forme de société à responsabilité limitée, la société Haras de Bory est une société commerciale ; mais que son objet social, tel qu'apparaissant dans les statuts, est l'élevage de chevaux

[J] explique que le GTHP a été créé par la société d'Encouragement à l'Élevage du Cheval Français, la société SECF, et la société d'Encouragement pour l'Amélioration des Races de Chevaux de Galop, la société

M..., propriétaire des parcelles cadastrées section ZN n°20, 41, 42 et 43 situées à environ 200 mètres au nord du terrain d’assiette du projet et utilisées pour une activité d’élevage de chevaux, justifie

du code rural, mais une simple activité d'élevage de chevaux qui était déjà de nature agricole avant la loi de 2005 en sorte que l'arrêté préfectoral des YVELINES du 7 octobre 2002 lui était applicable

travail, entraînement de tous chevaux de sport et de loisirs, pensions pour chevaux ».