en marche, en amont du chemin légèrement en pente ; qu'ayant oublié de serrer le frein, le tracteur a avancé sans qu'il s'en rende compte car il était allé dans le hangar ; qu'en raison de la pente, l'engin

de chantier et, d'autre part, aux tirs de mine qui ont été pratiqués ; que les engins de chantier constituent des véhicules au sens des dispositions de la loi du 31 décembre 1957 ; que cette loi attribue

. ; que l'origine de l'incendie et de l'accident n'est pas dans une défectuosité de la structure de l'engin mais bien dans une défectuosité du comportement de cet engin, comportement dont M.

1987, en présence de la société Cogetras, syndic de la copropriété, assigné les constructeurs et les assureurs en remboursement des travaux exécutés à ses frais avancés pour permettre le passage des engins

Z... d'un engin donné en location à la société Supervia par Mme A... ; que le Groupement des assurances nationales (GAN) et la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF) assuraient la responsabilité

., courait sur la chaussée en poussant son cyclomoteur pour tenter de provoquer l'allumage du moteur et était un conducteur qui, un doigt sur la manette des gaz et les mains sur le guidon, pilotait l'engin

[G] a été blessé, le 24 mai 2008, lors d'une fête taurine, en procédant à la mise à feu d'un engin pyrotechnique, dit « marron d'air », marquant le départ d'une capéa organisée par

Z..., invoquant divers dégâts causés sur le terrain, dont il était alors propriétaire, par la pénétration d'engins, pour les besoins de travaux effectués pour le compte de M.

. ; que l'engin vendu à M.

jusqu'en octobre 1985 ; que, le 8 octobre 1985, le médecin du Travail a conclu à son inaptitude définitive à l'emploi de maçon et a préconisé, afin de permettre son reclassement, un stage de conducteur d'engin

nouveau Code de procédure civile ; 3 / que la facture du 23 octobre 1985 concernait non seulement la perte due aux déplacements de main-d'oeuvre, mais également la perte due à l'immobilisation d'engins

constatations matérielles établissant l'imputabilité au salarié des faits reprochés ; qu'en se limitant à faire le constat d'une « panne provoquée » ayant consisté à arracher un bouton « stop » sur l'engin

constatations matérielles établissant l'imputabilité au salarié des faits reprochés ; qu'en se limitant à faire le constat d'une « panne provoquée » ayant consisté à arracher un bouton « stop » sur l'engin

; qu'à supposer même qu'un transfert de garde soit intervenu en raison de l'utilisation de l'engin par M.

[I], sans rapport avec celui d'un engin agricole.

malfaiteurs, de détention sans autorisation d'arme ou munition de catégorie un ou quatre et de fabrication ou détention non autorisés et sans motif légitime en bande organisée de substance élément ou engin

L. 424-2 et suivants du code de l'environnement, pour avoir "tiré à deux reprises avec une carabine 22 long rifle alors qu'il faisait nuit, que la chasse n'était pas encore autorisée, à l'aide d'un engin

. ; qu'enfin, en ce qui concerne l'absence "de réponse faite quant au fonctionnement de la machine", l'affirmation de la partie civile n'est pas exacte : les conditions exactes de fonctionnement, les mesures