Elyane, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 janvier 2000, qui, dans l'information suivie, sur leurs plaintes, contre personne

civile n'ayant déposé plainte avec constitution de partie civile que le 4 mars 1998 ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, la chambre d'accusation a justifié sa décision ; Que, dès lors, le moyen

s'assurer que, pour confirmer l'ordonnance de non-lieu entreprise, la chambre d'accusation, après avoir exposé les faits, objet de l'information et répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 3 mars 1992, qui, dans la procédure suivie contre Françoise X... des chefs de tromperie

Z... épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Jérémy et Benjamin Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction

Paul, partie civile, contre l'arrêt n° 7 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux

Max, partie civile, contre l arrêt de la chambre d accusation d AGEN, en date du 10 février 1999, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée pour faux et usage, a confirmé

s'assurer que, pour prononcer non-lieu, la chambre de l'instruction, après avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés dans la plainte et répondu aux articulations essentielles du mémoire produit par la partie

Jeanne, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 8 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y... du chef de faux en écriture

Jacques, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 octobre 2002, qui a déclaré irrecevable son appel des dispositions de l'ordonnance

Erminio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 23 juillet 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Jean-Luc

Michelle, partie civile, 1) contre l'arrêt n° 446 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 12 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des

Martine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 23 octobre 1998, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Gérard Z...

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 mars 1998, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée pour

de Mme le conseiller MAZARS et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de

Mohamed, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Emery, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er avril 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de travail

Gilbert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 16 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée notamment pour mise

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Francine, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 octobre 2003, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Marie-Claire