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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd87892
22 février 2005
22 février 2005
APPELANTE EDF GDF, représenté par Monsieur Christian PONCET en sa qualité de Directeur d'EDF GDF SERVICES MARSEILLE, domiciliée ... représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0dc4c25a97f0381f4f68
30 avril 2014
30 avril 2014
[Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Michèle MINET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0754 SAS ADECCO venant aux droits de la SAS ADIA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Alexandre
Source officielle3ème chambre
DTA_2102697_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que, le 12 septembre 2020, alors qu'il était interne au lycée Château Blanc à Chalette-sur-Loing, inscrit en 2e année de CAPA Monteur installateur sanitaire, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104207_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Blanchet et Fils.
Source officielleRétention_recoursJLD
6879d5fe2db7cac9e5eb49e7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
] C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 17 JUILLET 2025 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873dc
25 janvier 2005
25 janvier 2005
SALABERT Y..., salarié de CSO pouvoir du 9 Décembre 2004 APPELANT [**][**][**][**][**][**][**][**] SA CSO en la personne de son représentant légal 116 Rue de la Reine Blanche 78955 CARRIERES SOUS POISSY
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0da7c25a97f0381f4e8d
30 janvier 2015
30 janvier 2015
COMPTOIR DE LA PLAGE, anciennement dénommée MD BLANC DIFFUSION, agissant en la personne de son gérant, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0228REP002483794
28 février 1995
28 février 1995
Requête N° 24837/94 Alexandre
Source officielleChambre civile 1-1
6979ac3dcdc6046d47f1aa3d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
10] [Adresse 6] [Localité 5] représentés par Me Isabelle GUERIN de la SELARL ISALEX, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000053 - N° du dossier E[Immatriculation 1], substituée par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre A
60340ffbf8e7f4bee571015e
9 février 2017
9 février 2017
Madame [B] [I] épouse [F] es qualité d'héritière de Mme [G] [A] née le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
628490a3498a54057d102fc4
17 mai 2022
17 mai 2022
MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au lieu du siège social sis 14, Boulevard Marie et Alexandre OYON 72030 LE MANS CEDEX Représentée et a ssistée de
Source officielleJLD
670433e08d5cd4a875948f7a
6 octobre 2024
6 octobre 2024
puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Alexandre
Source officielle12e chambre
5fca5b47973f3d32b7e29568
12 novembre 2020
12 novembre 2020
GAVACHE, EXPOSE DU LITIGE La société Togo Food a acheté, sous l'incoterm CAF (Coût, Assurance et Fret), des poissons congelés d'origine espagnole à la société Compagnie du Cap Blanc (la société
Source officielle3e Chambre A
61631518e03efc4516bd2d9d
23 février 2012
23 février 2012
dont le siège social est [Adresse 1] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean françois ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexandra
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7J-OKUD ---------------------- S.A.R.L. THE DARKc/PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX
688c4f3629d40d57a3e55329
31 juillet 2025
31 juillet 2025
[F], directeur représentée par Me Charlotte MOUSSEAU membre de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant non présent à l'audience et par Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69fc21c3cdc6046d47e14330
6 mai 2026
6 mai 2026
Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Caroline TABOUROT
Source officielleciv1
613722f1cd58014677403826
6 janvier 1998
6 janvier 1998
Robert C..., demeurant ..., 9°/ de Mme Alexandra C..., demeurant ..., 10°/ de M. Pierre Z..., demeurant ..., 11°/ de Mlle Annie Q..., demeurant ..., 12°/ de M. XQ..., demeurant ...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01df
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Y] [E] exerçant sous l'enseigne MD DECORATION la confection et pose de 89 paires de rideaux en coton naturel blanc.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d5
13 mars 2008
13 mars 2008
H..., qui revendaient du cannabis et se fourniraient auprès d'un certain " Blanco " qui se rendrait en Espagne avec un portugais surnommé " Nélio ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b3
12 février 2008
12 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de
Source officiellePage 17 sur 41
BLANCHARD Alexandra
22/03/2026
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ROCHE, Alexandra, Blanche
05/08/2025
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ROCHE, Alexandra, Blanche
08/04/2025
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20/03/2025
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RAUCOULES, Alexandra Ingrid, BLANCHARD
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