FINANCIERE AUDRAIN [U] Rep/assistant : Maître Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, avocats au barreau de RENNES S.A.R.L.

Le Syndicat CGT des Personnels du Groupe AUDIENS, intervenant aux côtés de M.

Juge des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 29 Août 2025, enregistrée sous le n° 25/0110 Madame [A] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Audrey

N° RG 25/04683 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NQ4Q PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 25/04683 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NQ4Q Copie exec. aux Avocats : Me Audrey LORANG Le

non comparant Madame Audrey X... [...]

Lauranson, rapporteur public, - et les observations de Me Oustric, représentant Mme A et celles de Me Moukoko, substituant Me Audouin, représentant la commune de Peret et la SMACL.

FOND DU 09 AVRIL 2026 N° 2026/ 178 Rôle N° RG 23/03866 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6SY [Z] [S] C/ [G] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Audrey

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me PIRIOU-FORGEOUX - Me AUDREN

: 2026 001795 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT BRIEUC JUGEMENT PAR REMISE AU GREFFE LE 04/05/2026 DEMANDEUR(S) : Société REGINAZUR (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Bertrand AUDREN

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 6 mars 2023, M. et Mme A..., représentés par le cabinet d'avocats Philippe Audouin

PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 24/02380 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2FGW N° minute : 25/02202 S.A.S. [2] ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST Représentant : Me Audrey

[B] [C] Mme [A] [C] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Audrey SAGORY - #59 représentée par Me Audrey SAGORY - #59 DEFENDERESSES S.A.S. ETUDES TECHNIQUES CONSEILS S.A.

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que deux enfants, Yannick et Audrey, sont nés aux Etats-Unis d'Amérique des relations ayant existé entre M.

Juillet 1980 à SAINTE-FOY LES LYON (69110) ... 69530 ORLIENAS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Catherine BOURGADE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Audrey

. **** ENTRE APPELANTE : Madame Gisèle X...veuve Y... ... 29770 AUDIERNE non comparante représentée par Me GARET, avocat au barreau de QUIMPER ET : L'UDAF DU FINISTERE CS 82927 29229 BREST

La SAS Audran et la SA SMABTP, pareillement représentées, ont, par conclusions reçue à cette audience, formé les protestations et réserves d’usage quant à ces demandes.

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Constance, née le 22 novembre 1988, Thibault, né le 27 juin 1991, Audrey, née le 14 janvier 1995.

, 2°/ à l'association Sommitale Audiens, ayant toutes deux leur siège [Adresse 2], défenderesses à la cassation.

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de METZ 16 Mai 2024 23/00632 --------------------------------- Copies certifiées conformes délivrées le 6 octobre 2025 à : - Me MARION Audrey