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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502827_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503529_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504168_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500394_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500816_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2114482_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 février 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400733_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206932_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

A concernant les parcelles situées sur la commune de Besse-sur-Issole, cadastrées C540-C723-C724-C727-C759-C1609-C1611-C1613-C1516. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310835_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308207_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2516389_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2516411_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2601345_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A..., représenté par Me Besse, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 5 décembre 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de certificat de résidence algérien, lui a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515949_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A..., représentée par Me Besse, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2407878_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

67076fff81e733ee26982cf1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Maître [M] [O], domicilié en cette qualité audit siège, ès qualité de mandataire judiciaire de la SAS [Adresse 35] [Adresse 28] [Localité 11] SASU A [Localité 36] [Adresse 45] [Localité 14] SAS BESSE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506372_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506766_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506792_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Andujar, représentant M. A, qui a repris ses conclusions et moyens ; - M. A, requérant.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507480_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Besse, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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