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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.sociale-sect.prud'hom
69737b22cdc6046d476bc1db
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Portalis DBVM-V-B7J-MV5E Chambre sociale Section prud'homale Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine LAUSSUCQ la SELAS
Source officielleChambre Commerciale
69d09fabcdc6046d4710c88c
2 avril 2026
2 avril 2026
DBVN-V-B7I-HAAE (1 pages) Déclaration d'appel en date du 23 Avril 2024 Décision entreprise : Jugement duTribunal de Commerce de [Localité 1] en date du 16 février 2024, dossier N° 2020003525 ; Nous, Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d1a
26 novembre 2013
26 novembre 2013
G : 12/ 05937 Mme Tiphaine Magali Carole X...épouse Y... C/ M. Stéphane Y...
Source officielleRéférés
686c3dc1dd7001754d62549e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES S.A.S.U.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad535289c7662ca2c56e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SMA, en qualité d’assureur de la société [H] GENIE CLIMATIQUE 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Carole FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025a
8 février 2013
8 février 2013
débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Cécile Y... ... 29600 MORLAIX Appelante, comparante en personne, assistée de Me Carole
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
Q Administrc/SASU F
69bcc6f1cdc6046d47479369
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Carlos Filipe CARVALHO FERREIRA Président comparaissant en personne En présence de : M.
Source officielleExpropriations
671015952b8bce2aff39f7c1
14 octobre 2024
14 octobre 2024
II/ Emprise - zone carrelée L’emprise comprend notamment une surface de 60 m2 séparée par une cloison de la partie “potager” et qui correspond à un espace carrelé devant un autre bâtiment de la copropriété
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4daaebb88318fda54a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
N° Portalis DBVM-V-B7H-L2BA N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELAS
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e9
2 avril 2020
2 avril 2020
H... ont signé entre eux, le 9 novembre 2015, un protocole de séparation à effet au 31 décembre suivant.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472466.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre A
69dce1cecdc6046d47151086
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Bruno RENARD, président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.
Source officielle5ème Chambre A
6a1112b6cdc6046d47a30c7f
27 avril 2026
27 avril 2026
Bruno RENARD, président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.
Source officielle5ème Chambre A
6a11136bcdc6046d47a31792
27 avril 2026
27 avril 2026
Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
668cd22fbbc9a118c6c63e55
2 juillet 2024
2 juillet 2024
V-B7G-IR3X Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 19 Août 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/00235 APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c6e
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre 3-3
680b1f9e4d571f8833669280
24 avril 2025
24 avril 2025
Débouter la SARL Carrosserie RD de toutes ses demandes, Condamner la SARL Carrosserie RD à verser à la société Générali la somme de 3 600 euros au titre des dispositions de l'article 700 du CPC ainsi
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
697d1dcdcdc6046d475330b4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi neuf Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : AZOULAY Avner GREFFIER : CESARI Carol
Source officielle1ère Chambre
64eedccfbb2c32d969d35413
29 août 2023
29 août 2023
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Carole CANONICA de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en sa qualité d'assureur de Maître [R] [C] Représentant
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf158e266e89ef118a0c6
25 avril 2024
25 avril 2024
sous le n° 903 364 321, dont le siège social est situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Frank WISMER de la SELAS
Source officiellePage 17 sur 102