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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00256
20 mai 2026
20 mai 2026
[A] [U], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société [S] Cressend, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], représentée par M.
Source officiellecomm
6137217fcd580146773f4453
5 mars 1991
5 mars 1991
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scotch whisky association (SWA), société de droit écossais dont le siège est à Edinburgh EH3 8HF 20, Atholl Crescent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb024dcdc6046d4757e20e
23 avril 2026
23 avril 2026
Moyens des parties Mme [A] fait valoir que le développement crescendo de sa maladie et de ses conséquences l'empêchent de se maintenir de façon prolongé assise ou debout et que l'ensemble des symptômes
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162677b12fe6a3e85a6c787
14 novembre 2013
14 novembre 2013
SOS Drogue International : 3 postes de médecins généralistes à [Localité 6], 1 poste de médecin généraliste à [Localité 1], 1 poste de médecin généraliste à [Localité 7], - au sein de crèches Crescendo
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64f6b6c6260008b52f01
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officiellePCP JCP fond
65c3d96dc432ce7d11a6f0ca
1 février 2024
1 février 2024
de sorte qu’il ne s’agit pas de travaux de réparation mais de rénovation, que les factures produites par Madame [M] [T] sont des faux documents, l’entreprise étant fermée, que 8 plans de travail et crédences
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00007_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
administrative d'appel de Toulouse, un mémoire ampliatif du 24 septembre 2021, et des mémoires en communication de pièces des 8 et 14 novembre 2022, l'association Sea Shepherd France, représentée par Me Crecent
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d890
15 octobre 2024
15 octobre 2024
contestations portant sur la réalité du paiement, la valeur probante de la quittance, et le montant réclamé relèvent du fond du litige, le demandeur devant apporter la preuve de l'existence et du quantum de sa crécen
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-127149
19 septembre 2013
19 septembre 2013
This provision shall apply to all signs bearing the white crescent and star on a red ground described in the Constitution as a symbol of the sovereignty of the State of the Republic of Turkey.
Source officielleJEX MAD
662fe5c0b89538338ecde6c3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HILTON WORLDWILDE MANAGE LIMITED MAPLE COURT CENTRAL PARK REEDS CRESCENT WATFORD WD244QQ ROYAUME-UNI élisant domicile au cabinet de son avocat représentée par Me Jean DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau
Source officielleJEX MAD
662fe5dab89538338ecde97d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HILTON WORLDWILDE MANAGE LIMITED MAPLE COURT CENTRAL PARK REEDS CRESCENT WATFORD WD244QQ ROYAUME-UNI élisant domicile au cabinet de son avocat représentée par Me Jean DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau
Source officielleaudience ordinaire
69e2ca8acdc6046d47a1ed33
8 juillet 2025
8 juillet 2025
est la Présidente de la SAS B2P [Localité 1] Et : SCP [W] [T], prise en la personne de Maître [I] [W] Mandataire judiciaire de la SAS B2P [Localité 1] [Adresse 3] Représentée par Maître Quentin CRESSEND
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661e14d50f653b0008df2a9b
15 avril 2024
15 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca905d6f7f678d48f3a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa218ea34ad10008581811
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306520_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par deux requêtes, enregistrées sous le n° 2306406 et n° 2306520, respectivement les 8 et 10 novembre 2023, l'association Sea Shepherd France représentée par Me Crecent, demande
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306406_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par deux requêtes, enregistrées sous le n° 2306406 et n° 2306520, respectivement les 8 et 10 novembre 2023, l'association Sea Shepherd France représentée par Me Crecent, demande
Source officielleChambre 1-5
680b1db72c124f4fd8d6734c
24 avril 2025
24 avril 2025
Mme [B] a perçu de son assureur la somme de 1744,82 euros et a acquitté la somme de 708,33 euros à la SARL GPSH pour la reprise des embellissements hors crédence.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301077_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
associations Défense des milieux aquatiques, Sea Shepherd France, ANPER-TOS, ACCOB, SEPANSO 64, Salmo Tierra Salva Tierra et Les Pyrénées Re-belles et l'AAPPMA du Gave d'Oloron, représentées par Me Crecent
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb1473df5c70a902c0782a
10 avril 2019
10 avril 2019
de Paris - RG n° 15/09359 APPELANTE Madame [B] [K] [H] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Aurore CRESSENT
Source officiellePage 17 sur 53