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1 302 résultats pour « David ALEXANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

69739f7bcdc6046d4770902d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Localité 16] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par Me Naldi VARELA FERNANDES de la SCP DELARUE VARELA MARRAS, avocat au barreau d'AMIENS, substitué à l'audience par Me Alexandre

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

6a0c120dcdc6046d4729f663

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Travaux agricoles à façon [Adresse 1] Défaillante Et : SCP [J] [K], prise en la personne de Maître [A] [K] Mandataire judiciaire de la SARLU VIGNES DU SUD [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0c1231cdc6046d4729f935

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Et : SCP [H] [F], prise en la personne de Maître [B] [H] Mandataire judiciaire de la SAS CAR'MAN DEVELOPPEMENT [Adresse 2] DRAGUIGNAN Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2566fcf93851fdd64775

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2566fcf93851fdd64777

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b0dbb40ec8318f31d62

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[Localité 3] représentée par Me Marie QUESTE, avocat au barreau de BLOIS Ordonnance de clôture : 6 juin 2023 A l'audience publique du 08 Juin 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc549cdc6046d4709061b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[C] [T] [Adresse 3] Représentée par Me Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb228548bc59fcf4f0fb4

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10952bf9fd47c90a13b65

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64972aa6a2f06030d260e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64975aa6a2f06030d2620

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

délibéré au cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64998aa6a2f06030d2750

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64999aa6a2f06030d2752

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688311284d9076bf079c229f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

.., Christine EE..., Fabien FF..., Dominique GG..., Eric HH..., José SAN SEBASTIAO II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68df5f1438ac3a658931ddcb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AUTO CONTROLE ANTIBOIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

David Z... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc4e7cdc6046d4708ffe8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Et : SCP [J] [L], prise en la personne de Maître [X] [J] Mandataire judiciaire de Mme [N] [H] (EI) [Adresse 3] Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA, cogérant associé.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0c11e7cdc6046d4729f337

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

gérante, assistée de Me Nino PARAVICINI, Avocat au barreau de Nice Et : SCP [L] en la personne de Me [O] [Z] Mandataire judiciaire de la SAS ZAL BATIMENT [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64972aa6a2f06030d260c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle