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741 résultats pour « David LEMEE Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-7

67947fbf8ab253a8400fb121

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Maître Romain PIQUET, conseil de [C] [H], a indiqué développer oralement les conclusions adressées à la présente juridiction.

Source officielle

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CA

4ème Chambre

6528dfd1aaebb88318fda889

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Y] n'a pas été sollicitée quant à une faute de la société à l'égard de Mme [A] maître d''uvre mais à l'égard de Mme [X], maître d'ouvrage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e01f

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

de Maître David DUBRULLE, avocat au barreau des Sables d'Olonne Selarl DUBRULLE INTIMES Maître Pierre Z... ès-qualités de liquidateur de la Selarl SECOJEF ... 75007 PARIS représenté par la

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d83ea7c8c1120f207b

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d96003cdc6046d47cfc9f3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

commerce et des sociétés de MELUN sous le 487 514 267, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Aurore OPYRCHAL, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocat postulant, et par Me David

Source officielle
TJ

1re chambre civile

668447aa8bcff606d9c5d0e2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

copie exécutoire délivrée le : à : PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Dominique FERALI, Première vice-présidente ASSESSEUR : David

Source officielle
TJ

JLD

695d7fed75782d5f060240c6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Requête N° RG 26/00002 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NXB4 N° Minute : 26/1 ORDONNANCE rendue en audience publique le 06 Janvier 2026 par Sylviane DAVID

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef28d7288dcb2a015a8f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Sarah GUEMATI, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître David WEISSBERG de la SELARL SYMCHOWICZ WEISSBERG & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDERESSE GERTHOFER SAS Dont le

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6307109a7786aac563f275da

Appel

24 août 2022

24 août 2022

jours à l'intérieur duquel ce denier doit présenter ses observations éventuelles au maître d''uvre et en aviser simultanément le maître de l'ouvrage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a2

Appel

8 février 2011

8 février 2011

née le 09 Mai 1951 à LEGE (44650) ... 44490 LE CROISIC représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET assistée de Me Claudine BLANDEL-BEJERMI INTIMÉ : Monsieur Jacky Gilbert

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64a66024bbd03a05db9651b3

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

David LARRAT de la SELARL H.L.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e0157826b34459866e

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb590cece1704f57473d6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

- Les demandes de Maître [M] ajoutent à l'arrêt d'appel.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cd157826b344595205

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Jean-David BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Sarah XERRI HANOTE de la SELAS HMN PARTNERS, avocat plaidant au barreau de PARIS INTERVENANTS VOLONTAIRES

Source officielle
TJ

JLD

6974f3cacdc6046d4792ca75

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COUR D’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Requête N° RG 26/00011 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NXEU N° Minute : ORDONNANCE rendue en audience publique le 06 Janvier 2026 par Sylviane DAVID

Source officielle
TJ

Cabinet 4

67004398c34eb4cc857b954b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Madame [T] [S] épouse [L] [Adresse 1] [Adresse 14] [Localité 13] représentée par Me Francis TAGNE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 42 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Monsieur David

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302434_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

En ce qui concerne le moyen tiré de ce que le principe de l'agrément des matériaux par le maître d'œuvre entrave la libre concurrence : 14.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2302435_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

En ce qui concerne le moyen tiré de ce que le principe de l'agrément des matériaux par le maître d'œuvre entrave la libre concurrence : 14.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036e791cc5a3e84f4e7b0b0

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

MARIOL, avocat au barreau de PAU assistés de Maître David CZAMANSKI, avocat au barreau de BORDEAUX SMABTP [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033524b4276eb0341d38bc2

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Caroline SÉBASTIEN-LÉPÉE, avocat au barreau de PARIS, toque : R259, substituant Maître Olivier DECOUR de l'AARPI GODIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R259 SAS CELIO FRANCE ayant

Source officielle