Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93adf
20 mars 2017
20 mars 2017
gérant en exercice Maître Alain Z... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART Maître Didier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11174
3 octobre 2018
3 octobre 2018
A..., conseiller rapporteur, Mme Leprieur, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor
Source officiellecr
6137261ccd58014677423097
26 février 2003
26 février 2003
pour moitié aux problèmes avec elle ; il apparaît d'ailleurs dans la procédure que courant août 1994, le couple était près de la rupture ; Christophe Z... explique le fait qu'il se soit levé de bonne
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9012a
14 janvier 2013
14 janvier 2013
Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b4
29 janvier 2013
29 janvier 2013
de nationalité Française, née le 22 Décembre 1951 à BONNAT (23220), Sans emploi, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909cb
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Représentée par Maître Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES (Toque 104), avocat au barreau de la GUADELOUPE Monsieur Didier Z...ayant droit de Z...Gino 05 étage-Porte G ... 75014 PARIS Représenté
Source officielle1re chambre 2e section
6033e93b01e21b9a389f11db
7 mars 2017
7 mars 2017
Serge PORTELLI, Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Pauline DURIGON, Vice-présidente placée, déléguée à la Cour par ordonnance du 11 juillet 2016 de la Première présidente, qui en
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a1e5cdc6046d4701ddf3
20 janvier 2025
20 janvier 2025
PERPIGNAN20/01/2025JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La cause a été entendue à l'audience du 02 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Président : Julien AZAIS Juges : Frédéric HALIMI : Didier
Source officiellesoc
613720cacd580146773ee699
9 juin 1988
9 juin 1988
Didier, domicilié société REMAP, BP. 36, à Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime), 26°) Monsieur Z...
Source officiellesoc
6137245ccd58014677414d90
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Alain Besson, demeurant 1, rue Adolphine Bonnet, 31600 Muret, 28 / de M. René Besson, demeurant 6, avenue du Pic de Ger, 31600 Muret, 29 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc10
14 avril 2011
14 avril 2011
A l'audience de plaidoirie du 09 Mars 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163773bf6919f4eda2c38cd
25 mai 2011
25 mai 2011
barreau de Paris, toque : P300 plaidant pour la SELARL FACTORI COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db3
15 décembre 2014
15 décembre 2014
APPELANT Monsieur Didier, Donatien X... ... 97114 TROIS RIVIERES Représenté par Maître Roland EZELIN (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielle1ere Chambre
6867689cdd25744ff781d511
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Mourad REKA la SARL BONNET
Source officiellecr
613724efcd580146774199c0
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Didier, contre un arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 19 février 1987, qui, pour usage de documents administratifs falsifiés, infraction à interdiction de séjour et association
Source officiellesoc
6137209bcd580146773ec54f
8 octobre 1987
8 octobre 1987
Mademoiselle Magali I..., demeurant à Saint-Mandé ( Val-de-Marne), 5, place du Général Leclerc ; 7°)- Monsieur Franck F..., demeurant à Argenteuil (Val-d'Oise), centre Joliot Curie ; 8°)- Monsieur Didier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03449
23 janvier 2018
23 janvier 2018
, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale en excluant la bonne foi de M.
Source officiellechambre 1-6
69ce4d0dcdc6046d47d9787e
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Marc Bornet, président présidant l'audience, M. Claude Aulagnon et Mme Nathalie Nassar, juges. MN - PAGE 7 Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
6a0f51a6cdc6046d477ba43c
21 mai 2026
21 mai 2026
SCOFF, poursuites et diligences de la Régie PEDRINI sis 62 rue de Bonnel immeuble l’Europe 69003 Lyon, domiciliée chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883a2
21 mars 2006
21 mars 2006
Didier CHALUMEAU, Président, Mme Christiane B..., Conseillère, Mme Anne Laurence C..., Vice Président Placé, GREFFIER : Mme Sylvie D..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 17 sur 25