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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
66335b6ac0d3e3fe99cae07a
2 avril 2024
2 avril 2024
[Z] [A] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Anne-Sophie SIEVERS, Juge, statuant en qualité de Juge Unique, en application
Source officielleChambre 02
6708177e89f19e8c50f885fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
QUALICONSULT, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 13] défaillant Société TRACE ARCHITECTES [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Véronique DUCLOY, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603349063257a2b92d92b908
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Lille APPELANTE La Mutuelle des Architectes Français, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Véronique Ducloy
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01908_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2023, la société In Situ et la société CTH Corteggiano développement, représentées par Me Ducloy, s’associent à la demande des sociétés CRI et Allianz Iard.
Source officielle1re chambre 1re section
6032a14ff298cc16b9d32deb
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Localité 1] de nationalité Française [Adresse 3] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2016217 - Représentant : Me Baudouin DUBELLOY
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202147_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
En l'espèce, l'administration a constaté que le 12 septembre 2018, la SCI Le Richmond a contracté un compromis de vente pour son bien situé 2 rond-point Duboys d'Angers à Cannes, lequel prévoyait que la
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10e
22 février 2012
22 février 2012
L'affaire a été fixée à l'audience du 18 Janvier 2012 la Cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb36c5e2fbe7c9004398d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BRINK'S EVOLUTION Représentée par ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît DUBESSAY de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre civile TGI
628882d8edb9a9057d0d2ab0
19 avril 2022
19 avril 2022
SAINT-PIERRE en date du 04 MARS 2021 suivant déclaration d'appel en date du 02 JUILLET 2021 rg n°: 20/00301 APPELANT : Monsieur [O] [V] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean claude DULEROY
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86399
23 septembre 2002
23 septembre 2002
dernier a été donné le 8 juin 2002 ; À l'audience publique du 24 juin 2002, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe Z... et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163cdafa4f434918a1e5232
10 décembre 2009
10 décembre 2009
par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 06/08078 APPELANTE 1° - Mademoiselle [J] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Benoît DUBESSAY
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889f1
17 octobre 2006
17 octobre 2006
PARIS --===o0OE0o===-- A l'audience publique du 19 septembre 2006, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89549
10 septembre 2007
10 septembre 2007
LIMOGES --= = = o0 § 0o = = =-- A l'audience publique du 11 juin 2007, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9e7
23 mai 2006
23 mai 2006
après ordonnance de clôture rendue le 15 mars 2006, au cours de laquelle, la COUR étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de Chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne- Marie DUBILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ea
25 février 2008
25 février 2008
LIMOGES ---= = oO § Oo = =--- A l'audience publique du 28 janvier 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a65f
28 janvier 2008
28 janvier 2008
septembre 2007 ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 17 décembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7dd
28 janvier 2008
28 janvier 2008
septembre 2007 ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 17 décembre 2007, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8bb
22 janvier 2008
22 janvier 2008
11 Décembre 2007, après ordonnance de clôture rendue le 14 Novembre 2007 la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, et de Monsieur Gérard SOURY et Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abec
4 mars 2008
4 mars 2008
de LIMOGES ---==oO§Oo==--- A l'audience publique du 05 février 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d690
20 octobre 2010
20 octobre 2010
du 15 Septembre 2010, après ordonnance de clôture rendue le 1er septembre 2010, la Cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de Monsieur Yves DUBOIS et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY
Source officiellePage 17 sur 28