CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 419 résultats pour « Essayem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

64a7afbf3bcaf505db6964b4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

concernant notamment la fuite d'une douche, le fonctionnement de la pompe à bulle du SPA, des remontées capillaires sur le mur d'entrée, une déformation du mur d'enceinte ainsi que la présence d'un essaim

Source officielle

Page 17 sur 421

← PrécédentSuivant →
TJ

JLD

69d41063cdc6046d47555a49

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

J’étais entrain d’essayer de partir en Angleterre. Je suis parti en Allemagne, ils ne m’ont pas accepté, ils m’ont directement refusé donc j’ai du venir ici pour aller en Grande-Bretagne.

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6a10a7a8cdc6046d479b6b9c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il sollicite un nouveau délai pour pouvoir préparer sa défense, ayant déposé la veille de l’audience une demande d’aide juridictionnelle, expliquant avoir essayé de trouver un avocat mais après attache

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02383

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

X... a répondu à quelques questions et a essayé de trouver des explications qu'il espère crédibles faces à de très nombreux éléments probatoires ; qu'il nie être un trafiquant de stupéfiant ; qu'il reconnaît

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402642_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

lesquelles le recteur de l'académie de Toulouse a rejeté la demande d'inscription de leur fille A E aux évaluations de la section binationale Esabac en vue de la délivrance du baccalauréat et du diplôme de l'Esame

Source officielle
CC

civ2

607940e49ba5988459c3f7fa

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

PRIORITE DE PASSAGE, ET BIEN QUE LE CYCLISTE EUT ABORDE LE CARREFOUR SANS TENIR SA DROITE ET APRES AVOIR MARQUE DES HESITATIONS QUI AVAIENT INCITE L'AUTOMOBILISTE A EFFECTUER UN VIRAGE A LA CORDE POUR ESSAYER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402664_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

rejeté la demande d'inscription de leur fille A E aux évaluations spécifiques du baccalauréat au titre de l'Esabac à la session 2024 en vue de la double délivrance du baccalauréat et du diplôme de l'Esame

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138412

Admin. suprême

25 octobre 2013

25 octobre 2013

Les policiers assistèrent à cette agression sans essayer d’écarter les agresseurs du requérant.

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c5502c

Cassation

6 octobre 1971

6 octobre 1971

QU'IL RESULTE D'UNE ENQUETE DE POLICE PLUS ANCIENNE QUE, DANS LE MAGASIN QUE POSSEDE CETTE ENTREPRISE, LE REZ-DE-CHAUSSEE EST RESERVE A LA VENTE TANDIS QUE LE SOUS-SOL SERT EXCLUSIVEMENT DE SALON D'ESSAYAGE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0309DEC002785003

Admin. suprême

9 mars 2006

9 mars 2006

Le premier requérant eut donc l’occasion d’essayer de s’évader. Il repoussa M.   Bourvanis et se mit à courir. M.   Bourvanis le poursuivit et le rattrapa.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202638_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

complémentaires à tout projet de construction en zone agricole produite aux débats, que le projet de la requérante est de lancer une activité d'élevage d'abeilles reines dans le but de commercialiser les essaims

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2131413-2270259

Admin. suprême

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Selon la requérante, on l’informa le lendemain qu’une femme âgée (sa mère) avait été blessée la veille par des éclats d’obus   ; trois hommes (dont son frère) avaient essayé de faire sortir celle-ci

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159148

Admin. suprême

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Certains ont essayé pendant des mois, malgré les risques d’être expulsés s’ils sont arrêtés sans une carte rose. (...)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2518878_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2025, Mme A B représentée par Me Emole Essame, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision du 18 février 2025 par laquelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01794

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

renseignements afférents aux faits ainsi dénoncés, qu'elle n'a d'ailleurs pas plus étayés par la suite ; qu'indépendamment de toute considération sur d'éventuels avantages, financiers ou autres, qu'aurait essayé

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

la volonté de son auteur ; que la seconde tentative correspond aux plus récents des faits dénoncés, à savoir ceux qui se sont déroulés dans le bois ; que Claire Y... a relaté que Bernard X... avait essayé

Source officielle
CC

civ1

60794b679ba5988459c42ea5

Cassation

3 janvier 1984

3 janvier 1984

LEUR PAT AUPRES D'ELLE, UN INSPECTEUR DE LA COMPAGNIE SE PRESENTA A LEUR DOMICILE ACCOMPAGNE D'UN TECHNICIEN D'UNE FIRME SPECIALISEE DANS LES VOLETS ROULANTS QU'IL AVAIT FAIT VENIR AVEC LUI ET QUI ESSAYA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504642_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il soutient qu’il s’est aperçu de l’erreur qu’il a faite en ne communiquant pas sa déclaration modèle dans les délais mais que, s’étant aperçu de son erreur en juillet 2025, il a essayé de la corriger.

Source officielle
CC

cr

613724edcd580146774198cf

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

après avoir relevé que l'inculpé a donné des faits une version concordant avec celle de la victime, énonce que, selon cette dernière, X... aurait surgi devant elle en brandissant un couteau, aurait essayé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02665

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Mohammed l'a secoué et a essayé de donner un coup de poing à A..." et Mme I... qui a indiqué avoir assisté à aucun fait de violence entre les parties puisqu' elle avait rejoint son bureau au moment de

Source officielle