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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6032d9898151fe4e056b7282
17 novembre 2017
17 novembre 2017
- signé par Mme Michèle PICARD, Présidente et par Mme Rada POT, Freffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
appelée à l'audience publique du 22 Septembre 2005, la Cour étant composée de Monsieur MINVIELLE, Conseiller faisant fonction de Président en remplacement du titulaire légitimement empêché, Monsieur FRUGIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0405DEC002121793
5 avril 1995
5 avril 1995
Hans FREI-SANDMEIER, residing at Schafisheim 6. Walter FRISCHKNECHT, residing at Appenzell 7. GROSSRUGENSTALL AG, residing at Kerns 8.
Source officielleChambre Sociale
62760c57593736057d78a945
6 mai 2022
6 mai 2022
AFLEX 67 route de Le Blanc - 36700 CHÂTILLON SUR INDRE Représentée par Me Guillaume JOLIVET, de la SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, avocat au barreau de BOURGES substitué à l'audience par Me FRÉGÉ (COGEP
Source officielle8ème chambre
DTA_2001158_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Christian, rapporteur public, - les observations de Me Fréger, représentant M. C, et celles de Me Marcilly, représentant la commune d'Auchel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0406JUD002810402
6 avril 2010
6 avril 2010
Fregni et M. Goletto, avocats à Modène. Les détails concernant les requérants et les dates d'introduction des requêtes figurent dans le tableau ci-dessous. 3.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0420JUD003794702
20 avril 2010
20 avril 2010
Fregni et M. Goletto, avocats à Modène. Les détails concernant les requérants et les dates d'introduction des requêtes figurent dans le tableau ci-dessous. 3.
Source officielle2ème Chambre
633fc2e4e633183e2ee17911
6 octobre 2022
6 octobre 2022
et Mme [W] [HU] son épouse (ci-après les époux [K]), pour les parcelles actuellement cadastrées section AO n° [Cadastre 11]-[Cadastre 4]-[Cadastre 6] qui sont celles situées en bordure de la route de Fregy
Source officielleJuge unique 2
DTA_2303405_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
B établit que son adresse de domiciliation était au HUDA La Sasson situé au 102 rue Frézier à Chambéry, laquelle était connue des services de la préfecture de la Savoie comme le démontre l'attestation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02943_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
visibilité des éoliennes, et se prévalent également du phénomène d'ombres portées, notamment à hauteur de 30 heures par an pour le hameau Chez Texier, et supérieur à 30 minutes par jour pour les hameaux Frenier
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:1130REP001785191
30 novembre 1993
30 novembre 1993
(3) Kunst und Wissenschaft, Forschung und Lehre sind frei.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01510
25 septembre 2013
25 septembre 2013
dimanche pour assurer les transports de retour, permettre la poursuite des tournées et éviter le maintien sur place de techniciens pour un ou deux jours supplémentaires (attestations et courriers du Freier
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Les frais de scolarité au Centre Scolaire Privé Frégus où est scolarisé Florent s'élèvent à la somme annuelle de 1 122, 29 euros, soit 93, 54 euros par mois pour l'année scolaire 2009/ 2010, et de 1 228
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd8580b
4 septembre 2001
4 septembre 2001
grand nombre dans le seul but d'écouler leur marchandises, de se réserver des zones entières donnant lieu à de véritables regroupements, telle la file d'attente devant un camion attestée par Cédric FRELIER
Source officielleJCP REFERES
69d57e7fcdc6046d47738a9d
7 avril 2026
7 avril 2026
Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée d’Olga ROUGEOT Greffier lors des débats et de Sophie FRUGIER
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1002JUD007450701
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Frei, lawyer practising in Zurich. The Turkish Government (“the Government”) did not designate an Agent for the purposes of the proceedings before the Court. 3.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
62c52987a2c42363790799f3
5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'amiante était partout pour isoler les coffrets éléctriques, pour le recouvrement des mâchoires de freis, pour constituer joints et tresses d'assemblage des brides d'échappement...'.
Source officielleChambre Sociale
69fd808acdc6046d47047c1f
5 mai 2026
5 mai 2026
sur cette salariée qui détaille notamment que son patronyme était tourné en dérision, que son supérieur lui faisait des références déplacées en allemand en référence à sa nationalité (« arbeit macht frei
Source officielle1ère Chambre
659e4a1855379800088473f9
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 janvier 2024 N° RG 21/00284 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FREI -LB- Arrêt n° 2 [D] [C] / RESIDENCE [Adresse 6], représenté par son syndic la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002152993
6 septembre 1995
6 septembre 1995
Il est représenté devant la Commission par Maître Peter Frei, avocat au barreau de Zurich.
Source officiellePage 17 sur 19