CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 150 résultats pour « Huméry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03758_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Il a été transporté au centre hospitalier de Montluçon où a été diagnostiquée une fracture céphalo-tubérositaire plurifragmentaire à grand déplacement de l'humérus gauche avec médialisation/incarcération

Source officielle

Page 17 sur 808

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a11369dcdc6046d47a62754

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

était de 7 boites d'Humira, et non de huit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502123_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Il soutient que : - le 15 décembre 2024, il a été victime d’un accident de moto et présentait une fracture multi fragmentaire de l’extrémité proximale de l’humérus de son épaule droite avec séparation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02023

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Hubert Z... , et la société Technotrans, gérée par Mme Véronique X..., étaient associés de la société Elca France, spécialisée dans l'externationalisation des exportations de la société Basell au départ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a1924fbcdc6046d4753a2d6

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

IP-FORMATION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 26 mai 1999, qui, dans la procédure suiviec/Hubert X

613725c1cd580146774204ad

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La VILLE DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 26 mai 1999, qui, dans la procédure suivie contre Hubert

Source officielle
CC

civ1

613722cecd58014677401af5

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Perron a signé, au nom de la SCI de construction-vente, dénommée SCCV "Les Terrasses de Saint-Hubert" un contrat de réservation préliminaire à la vente d'un appartement en l'état futur d'achèvement au

Source officielle
CC

soc

613724d7cd58014677418c90

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

Hubert Y..., sur l'attestation duquel s'est fondée la cour d'appel, était directeur d'établissement, membre de l'équipe de direction, et qu'il avait lui-même mené au nom de l'employeur l'entretien accordé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee2e

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

par diligences du greffe en date du 18 juillet 2011 Monsieur Fernand Z... ... 27110 MARBEUF APPELANT-Non comparant Représenté par Me Xavier HUBERT, avocat au barreau d'EVREUX Madame Caroline

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:68

CJUE

15 février 1989

15 février 1989

#Six Constructions Ltd protiv Paul Humbert.#Zahtjev za prethodnu odluku: Cour de cassation - Francuska.#Bruxelleska konvencija.#Predmet 32/88.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00385

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

S... positifs (absence d'antécédent judiciaire, prévenu inséré avec un travail et une famille, décrit comme étant gentil de bonne humeur « débrouillard et bosseur ») ; qu'en retenant néanmoins une peine

Source officielle
CC

cr

61372603cd58014677422475

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

dépressifs sont accompagnés de tendances impulsives et compulsives exacerbées par les conduites alcoolisées ; ""nous avons souligné le risque de passage à l'acte suicidaire, l'existence de troubles de l'humeur

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb254

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

par omission ses conclusions, en violation de l'article 1134 du Code civil ; alors, de deuxième part, que, du même coup, en laissant sans réponse le moyen tiré de ce que le grief d'incompatibilité d'humeur

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69d89e21cdc6046d47bccc4b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00884

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

inappropriés tenus par le salarié à l'encontre de la direction lors d'un séminaire organisé pour le groupe, d'un « comportement et d'une attitude inacceptable du salarié depuis six mois » et d'une « mauvaise humeur

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00206_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

, ni le lien de causalité entre la nécrose de la tête humérale et l'une de ces opérations, le lien de causalité entre le manquement commis lors de l'intervention du 15 novembre 2011, à le supposer établi

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c964cb8dca058e3e784f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle a souffert d'un traumatisme du membre supérieur gauche ayant entrainé une fracture ouverte de la palette humérus du coude gauche avec perte de substance, d'une section de l'artère humérale du nerf

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dda8

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Code de procédure pénale, manque de base légale et défaut de motif ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Denis Z... coupable du délit d'homicide involontaire sur les personnes d'Isabelle B..., Hubert

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d064

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03065_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A une fracture comminutive et complexe du col chirurgical huméral gauche, avec pétalisation des tubérosités, déplacement à 90 degrés de la tête humérale ce qui est source de nécrose, rupture massive de

Source officielle