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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496454.20250417
17 avril 2025
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. E et autre ; Considérant ce qui suit : 1.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91310
7 décembre 2023
du [Adresse 2], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation,
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c4c
6 novembre 2014
C/ Me Philippe Z... es qualité de ML de Mr Jean-François Y... , M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200434
15 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 février 2010), que, le 29 avril 2004, Jean-Philippe X..., salarié de la société
6253ccdbbd3db21cbdd9181c
19 juin 2014
Selon jugement du 8 mars 2013, le tribunal a notamment : - dit recevable la demande en partage de la succession de Philippe X... présentée par Me Z...,- ordonné le partage de la succession de Philippe
REFERES 2ème Section
66103ce9c9ea95b316fdf6e2
5 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00165 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVSM MI : 21/00002567 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le05/04/2024 àla SCP AVOCAGIR la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100214
4 mars 2015
Bernard et Jean-Philippe X... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à voir appliquer à l'encontre de Mmes Nicole et Séverine X... et de M.
1ère Chambre civile
6811b6de44bf0d1935aef938
29 avril 2025
[C] [B] ET JEAN-PHILIPPE BORKOWIAK [U] EDR/VB/CR/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10463
4 mai 2017
Jean-Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 juin 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à
2ème chambre section A
67ef6c8a9a9834ffd825fb81
3 avril 2025
APPELANTS : Mme [R] [U] épouse [S] née le 02 Août 1948 à [Localité 8] (84) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00616_20230531
31 mai 2023
à faire entre la société " Maison Philippe B " et l'entreprise " Philippe B " dans le cadre de cette opération commune et groupée de demande d'aide ; - les dépenses relatives à la reconstruction du
6253cd14bd3db21cbdd92395
6 mai 2015
assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean LUISI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Clémence Y... épouse X...
6253cc27bd3db21cbdd8f490
11 avril 2012
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
REFERES CONSTRUCTION
66fd999238de0398b51a7817
2 octobre 2024
Me Jean philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [P] [W], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [C] [W], demeurant
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
Jean-Philippe a préparé les variables des salaires pour que Guillaume renseigne la base Cégédim, mais Jean-Philippe ne connaissait pas toutes les variables et il y a eu de nombreux loupés.
ECLI:FR:CCASS:2010:C100438
14 avril 2010
Philippe Y..., beau-père, M. Claude A..., M. Jean-Pierre G..., M. Francis H..., Mme Brigitte H..., M. Jean-Michel Y..., beau-frère, M. Bernard Y..., Mme Marie-Martine G..., M. Guy I..., M.
6253ca1cbd3db21cbdd8a12c
25 septembre 2007
par la société LONGCHAMP, Philippe Y..., la société JEAN Y...et la société LONGCHAMP ont, selon assignation délivrée le 7 janvier 2005, attrait la société NORMA devant le Tribunal de grande instance de
cr
61372549cd5801467741c7a6
21 janvier 1991
Jean, Y... Philippe, E... Philippe, D... Maurice, MORICE C..., épouse D..., SEYMOUR H..., A...
6253cac9bd3db21cbdd8c0fe
15 septembre 2008
Philippe Yves Joseph et A...
613725f2cd58014677421beb
21 mars 2001
Jean-Marc, - T... Bernard, - N...
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