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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856c02aaacbea0fe681f9d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la marche après soulagement de la douleur” precrivant un arrêt de travail jusqu'au 19 août 2022.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01765

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

et a fini sa « course » à l'avant du bus ; le jeune piéton estimant n'avoir pas de blessure est entré dans l'établissement, étant précisé que des douleurs sont néanmoins apparues alors qu'il était en

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d7f4e0040aa3735e8c4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

lésions : Douleur”.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a151cd28a275e6bd983

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Un témoin, Mme [M] [K], entendue le 8 mars 2020, confirme avoir vu un jeune 'donner des grands coups de pied au niveau du ventre' sur un autre jeune et elle précise que la victime ne s'est pas défendue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2510737_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

visa d'entrée en France a rejeté son recours administratif préalable obligatoire formé contre les décisions du 22 juillet 2024 de l'ambassade de France à Islamabad (Pakistan) refusant de délivrer aux jeunes

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

697385c5cdc6046d476d4496

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce même avis indique un «'Ki-67 élevé à 30'%, qui témoigne d'une forte prolifération cellulaire survenant chez une femme jeune de 40 ans'».

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00734_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Le 23 avril 2017, la jeune B D est tombée sur le parvis devant chez elle, sur le territoire de la commune d'Offremont. L'enfant, ressentant des douleurs au pied droit, a été transportée à l'hôpital.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0bfe12c85000874add5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il fait valoir qu'étant père d'un jeune enfant et exerçant le métier de monteur électricien depuis le début de sa carrière sa vie active est nécessairement réduite par les douleurs, la prise de médicaments

Source officielle
CC

civ1

M. Y... de son action en paiement d'une somme de 9 200 eurosc/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2012:C101225

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

Philippe Y... de sa demande en paiement d'une somme de 9.200 € dirigée à l'encontre de Mlle Dounia X... ; AUX MOTIFS PROPRES QU'il n'est pas contesté que la somme de 16.500 € a été déposée par M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a19

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Cela justifie l’octroi de la somme de 2.500 euros chez cette jeune femme de 21 ans lors de la consolidation.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2324234_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Les examens pratiqués sur la jeune fille avaient alors conduit au diagnostic de gastro-entérite non infectieuse.

Source officielle
CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9d9

Cassation

20 décembre 1983

20 décembre 1983

L'ARRETE PREFECTORAL LITIGIEUX SONT SUSCEPTIBLES, A RAISON DE LEUR CONCEPTION ET DE LEUR FONCTIONNEMENT, DE PROCURER UN GAIN, NON PAR SUITE D'UNE PERCEPTION DIRECTE, MAIS EN EXECUTION D'UNE CONVENTION DE JEU

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-6681

Admin. suprême

14 mars 2000

14 mars 2000

Le premier était soupçonné d’extorsion de fonds et de meurtre tandis que le second était soupçonné du meurtre d’une jeune fille.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007669260

Admin. suprême

24 janvier 1979

24 janvier 1979

DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; SANS QU'IL SOIT BESOIN D'EXAMINER LES AUTRES MOYENS DE LA REQUETE ; CONSIDERANT QUE L'ACCIDENT SURVENU AU JEUNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd8910c

Appel

7 mars 2007

7 mars 2007

Le lendemain, les douleurs persistant, Dimitri a consulté un médecin de garde qui l'a orienté vers l'hôpital, où l'ORL a diagnostiqué une perforation du tympan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300006_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

B D et Mme H, agissant en qualité de représentante légale des jeunes A et C D représentés par Me Boyle, demandent au juge des référés : A titre principal : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CC

cr

éposé plaintec/M.X

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03082

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

. ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le 26 août 2011, le père de la jeune C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302167_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Elle soutient que : - elle est atteinte depuis son plus jeune âge d'une névralgie pudendale se manifestant par une douleur neuropathique dans la région périnéale ; - à la suite d'une chute en date

Source officielle
TJ

Service des Criées

68e962523ea43407b9115a4d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Madame [N] [L] [E] [H] [B] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 15] (CAMEROUN) [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Janyce AKOA, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE, Me Martial JEUGUE

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c005882b39b2e739e1e

T. Judiciaire

31 décembre 2023

31 décembre 2023

1999 à YAOUNDE de nationalité Camerounaise Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Martial JEUGUE

Source officielle

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