X... et Mme Z... ont bénéficié à Mary-Josée X... ou à sa fille, Anne Y....

Maître Didier X... convoquait Madame Marie-José Z... à un entretien préalable le 13 février 1998 en vue de son éventuel licenciement.

chambre d'accusation, les dispositions de ce texte devant être observées à peine de nullité ; que le conseil des demanderesses chez lequel elles avaient élu domicile avait le 12 avril 2000 écrit à Mme Josie

José X..., victime d'une contamination par l'amiante reconnue le 16 octobre 1998 comme maladie professionnelle au taux d'invalidité de 15 % puis le 4 décembre suivant au taux de 20 % par la Caisse primaire

José A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1 / de la société Cofradim Développement, société anonyme

#Marie-Josée Verwayen-Boelen vastaan Rijksdienst voor Arbeidsvoorziening.#Ennakkoratkaisupyyntö: Arbeidshof Antwerpen - Belgia.

En l'espèce, Monsieur José Z... administre cette preuve par la production : 1) d'une reconnaissance circonstanciée des faits par la salariée (pièce n° 5) qui allègue de façon gratuite devant la Cour une

Jos X..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 6 juin 2017 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant à la société Caisse de crédit

Gérard Z..., domicilié [...], pris tant en son nom personnel que venant aux droits de Chantal X..., épouse Z..., 2°/ à Mme Geneviève X..., épouse A..., domiciliée [...], 3°/ à Mme Marie-Josée X..., épouse

. ; que Josette A..., sa mère, a saisi le tribunal civil en annulation du bail conclu sans son consentement et expulsion du preneur ; qu'elle est décédée en laissant pour lui succéder ses fils, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Josette Z..., divorcée X..., demeurant ..., 2 / M.

Marie-José, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 1988, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis pour faux témoignage en matière

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "GROUPE JOSI", dont le siège social est à Bruxelles (Belgique), 11, rue des Colonies, en

Une dernière facture en date du 29 septembre 2016 d'un montant de 9.865,14€ TTC a été émise par la société José Monteiro et remise à la société Niolan.

observations de Me Choucroy, avocat de Mme veuve Z..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyen, réunis : Attendu que José

Henri A..., 2 ) Mme A..., née Josette Z..., tous deux demeurant ... (Haute-Garonne), 3 ) M.

Josué B... ... 20220 ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA M. Vincent Y...

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Louis X... coupable de recel commis en utilisant les facilités que procure l'exercice d'une activité professionnelle ; " aux motifs que Salvatore Y... et José