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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200743
12 mai 2016
Liénard, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport
cr
613726a8cd58014677427750
13 avril 2005
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE
Denis X... a porté plaintec/Sauveur Y
61372648cd580146774245eb
31 mars 2004
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2300095_20230113
13 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Lemoine de de la SCP Lemoine et Clabeaut, demande au juge des référés du tribunal : 1°) d'ordonner
CALAIS JCP
69772d59cdc6046d47be78ad
8 janvier 2026
[F] [N] Copie certifiée conforme délivrée à : [F] [N] le : 08/01/2026 Formule exécutoire délivrée à : Me Roger LEMONNIER le : 08/01/2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Juge libertés & détention
65d64a7c87daf743d9a4d5fb
15 janvier 2024
[N] [E] Assisté de Maître Yves LEMONNIER, avocat commis d’office, En présence de M.
65d64a8587daf743d9a4d6c8
[X] [U] [H] Assisté de Maître Yves LEMONNIER, avocat commis d’office, En présence de M.
JU OQTF 6 semaines
DTA_2201905_20220919
19 septembre 2022
D A, représenté par Me Lemonnier, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2022 par lequel le préfet de
4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:470127.20240802
2 août 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société des docteurs Lelong, Noah et Rihal.
soc
6137231dcd580146774059c6
5 mai 1998
Brissier, conseiller rapporteur, Mme Lemoine-Jeanjean, conseiller, Mmes Trassoudaine-Verger, Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.
ECLI:FR:CECHS:2024:464901.20240802
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire Ledonia.
Service des référés
69d6a504cdc6046d478f1e49
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 25/57788 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAYJR N°: 5-CH Assignation du : 17 Septembre 2025 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées
civ3
613724decd580146774190c9
27 mars 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la compétence du juge judiciaire contestée par la société Inter-Coop : Attendu qu'il n'y
PCP JCP ACR fond
65cbc2108ddbf41d3f42ad05
26 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [U] Madame [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Roger LEMONNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
61372344cd580146774078b3
10 mars 1999
Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, M.
7ème Ch Prud'homale
65aa2d86009f81000890db70
18 janvier 2024
[E] [G] ET FLORIAN LEMOINE Copie exécutoire délivrée le :18/01/2024 à : Maître PALICOT Maître CARABIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Ch. Sociale -Section A
6788a3cb05b7378c3f0c52ba
14 janvier 2025
La SARL Lemon hotels n'a pas constitué avocat.
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2201331_20220715
15 juillet 2022
Dans ces conditions, il y a lieu de transmettre une copie du dossier de la requête de Mme D et M.
1re chambre sociale
635b71fab201587f74be0320
27 octobre 2022
Le 5 mai 2017, la société Anciens Etablissements Lelong notifiait à M.
Chambre 25 / Proxi fond
668c289e894f7f4d2e08d50b
4 juillet 2024
ACTION LOGEMENT SERVICES Représentant : Maître Roger LEMONNIER de la SCP SCP LDGR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0516 C/ Monsieur [N] [R] [U] Copie Exécutoire délivrée à :
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