Sur le rapport de Mme Lecaplain-Morel, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [P], de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société BR et Associés, ès qualités

Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par Me Patrick KLUGMAN et Me Gilles GRINAL, avocats au barreau de PARIS Société LEPTIS LIMITED ès

FERRARIO Greffier : Maître Océane MALAU, Greffier associé Ouï à ladite audience, en Chambre du Conseil : Maître [V], ès qualités, La SAS LES FACADIERS BRETONS, non comparante ni représentée ; Sur ce,

Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Desarbre international, fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Roanne, 20 mars 2000) de l'avoir condamné ès qualités à payer

Cayrol, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de la SCP BTSG, ès qualités, de la SCP Ortscheidt, avocat de M.

[U] a contracté une maladie invalidante qui l'a contraint à cesser son activité en mars 2010.

sa qualité d'assureur dommages-ouvrage soit condamnée à les relever et garantir au titre de l'indemnisation du préjudice de jouissance subi par le syndicat des copropriétaires, -condamner la SMABTP ès

sa qualité d'assureur dommages-ouvrage soit condamnée à les relever et garantir au titre de l'indemnisation du préjudice de jouissance subi par le syndicat des copropriétaires, -condamner la SMABTP ès

[R] ès qualités (défendeurs) ) sur un élargissement de la mission de M.

n'est pas établi que la maladie du syndrome Cach soit déclenchée par un élément extérieur et il ne peut être exclu une origine génétique de la maladie même en l'absence d'antécédents familiaux ; que le

[F] ès qualités de représentant de sa fille et non à titre personnel, et que le nouveau représentant de sa fille avait été convoqué moins de vingt jours avant la date prévue pour l'opération de levée de

. ; "aux motifs que, "si la plainte avec constitution de partie civile vise effectivement François Y... en son nom propre et ès qualités de conseiller municipal, le réquisitoire introductif et tous

défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif a ordonné le renvoi de Roberto X...devant le tribunal correctionnel de Thionville du chef d'avoir le 8 mars 1989, par maladresse

et s'engageait, à défaut de maintien du chiffre d'affaires, à indemniser le cessionnaire des honoraires manquants, à l'euro près, à moins que le cessionnaire n'en soit responsable par négligence ou mauvaise

Le lendemain, [M] [U] a été placée en arrêt maladie en déclarant la chute et le choc psychologique survenus au sortir de cet entretien comme accident du travail.

[E] [N], médecin de Mme [CE] [Z], atteste dans un certificat médical que 'Mme [CE] [Z] avait des gardes malades jour et nuit'.

DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTES : Association LE GROUPEMENT SPORTIF OBJECTIF NATURE prise en la personne de son représentant légal domiciliée ès-qualités

IXEO prise en la personne de son représentant légal, domiciliée ès qualités audit siège sis [Adresse 2] Représentée par Me Magali PEYROT de la SELARL QUARANTA, PEYROT, GELBER ET MONROZIES-MOREAU, avocate