AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des Criées
671016ffdcd2b6b1424dec5d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
15 Octobre 2024 N° RG 24/00117 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NYNR 78A Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleService des Criées
671016ffdcd2b6b1424dec6c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Octobre 2024 N° RG 24/00111 - N° Portalis DB3U-W-B7I-NYNP 78A Jugement rendu le 15 octobre 2024 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleChambre 9
S.N.C. LE PRE LONGc/S.A
679aa19de9a46d1f5a7690b3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Boris MARIE de la SCP MARIE & SOULARD, avocat au barreau du MANS, avocat postulant et représentée par Maître Gabriel NEU-JANICKI, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fd93292c2f1f612c70bc639
9 avril 2020
9 avril 2020
[N] [G] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Nicolas CHOLEY de l'AARPI VIDAL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Joseph MEOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellecr
61372651cd58014677424a06
23 novembre 2004
23 novembre 2004
, filmé le 23 novembre 2002 par les caméras de surveillance du magasin Intermarché, ni avoir ce jour là mis des cassettes vidéo dans le panier ; qu'il ne conteste pas non plus s'être de nouveau, le 25
Source officielle4e Chambre A
6162da71dda066944ee0e858
27 janvier 2012
27 janvier 2012
ROMANCE C/ Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE LE MAGALI S.A.R.L. ABBA GESTION [U] [O] Grosse délivrée le : à :S.C.P. MAGNAN la S.C.P.
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3e6
4 janvier 2006
4 janvier 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleREFERES
670ebab51c3411ff34559201
14 octobre 2024
14 octobre 2024
14 Octobre 2024 N° RG 24/00124 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGUM ============== [F] [H], [S] [W] épouse [H] C/ [X] [G], [J] [I], [T] [N] Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2024 à -Me Magali
Source officielle19eme contentieux médical
6684456c8bcff606d9c53f1f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS 19eme contentieux médical N° RG 21/03859 N° MINUTE : REJET DE LA RÉVOCATION DE CLÔTURE PLL ORDONNANCE DE REJET DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 01 Juillet 2024
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100987
20 septembre 2017
20 septembre 2017
: 1°/ à Mme Magalie X..., épouse Y..., 2°/ à M.
Source officiellecr
61372627cd58014677423599
27 novembre 2001
27 novembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellePôle Civil section 2
69750879cdc6046d47953c32
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE-GAL Assesseurs : Magali ESTEVE Cécilia FINA-ARSON assistées de Françoise CHAZAL greffier, lors des débats et
Source officielle5e chambre civile
697371c2cdc6046d476ab42e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
civile ORDONNANCE AUTORISANT LA DEMANDE DE RÉINSCRIPTION DE L'AFFAIRE AU RÔLE N° RG 23/01112 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PXPX APPELANTE : Compagnie d'Assurances GAN ASSURANCES RCS de Paris
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b34781dc057dee7d53
11 mai 2022
11 mai 2022
57070 METZ représentée par Me Jérôme HERCE de la Selarl HERCE MARCILLE POIROT-BOURDAIN, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Philippe SAVATIC de la Selarl AARPI ALTES, avocat au barreau de Paris
Source officielleService des Criées
68643afb0bb2f8a66ca646c5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 N° RG 25/00001 - N° Portalis DB3U-W-B7I-OFEJ 78A Jugement rendu le 1er juillet 2025 par Fabienne CHLOUP, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleService des Criées
6a0cbeb9cdc6046d473b127a
19 mai 2026
19 mai 2026
Le 19 Mai 2026 N° RG 25/00237 - N° Portalis DB3U-W-B7J-O5MI 78A Jugement rendu le 19 mai 2026 par Angélika LEMAIRE, juge de l’exécution statuant en matière de saisies immobilières, assistée de Magali
Source officielleCour d'Appel
6253c9c1bd3db21cbdd89298
13 février 2007
13 février 2007
MEDIATIS prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 66 rue des Archives 75003 PARIS représentée par Me Jean-Michel
Source officielleJAF section 1 cab 4
65809c883ea7c8c112101351
18 décembre 2023
18 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [B] [J] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Barbara ROSNAY-VEIL, Avocat, #C0693 DÉFENDERESSE Madame [Z] [S] épouse [J] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Magali
Source officielleETRANGERS
631834890876004f131a5eb9
30 août 2022
30 août 2022
septembre 1990 à [Localité 3] - HAITI de nationalité Haitienne Actuellement retenu au center de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Magali
Source officielleETRANGERS
6318348b0876004f131a5ec7
1 septembre 2022
1 septembre 2022
le 28 Janvier 1996 à ORAN (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Magali
Source officiellePage 17 sur 129