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6 139 résultats pour « Milani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 3

65a03bcbea2f9efae42fd84d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CABINET [12] JUGEMENT DE DIVORCE 20J N° RG 19/04401 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TLCS N° minute : 24/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [G] C/ [Z] Copie exécutoire délivrée à Me Corinne LAPORTE Me MILANI

Source officielle

Page 17 sur 307

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CC

civ1

61372337cd58014677406f3c

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

, la société Le Logement du travailleur a assigné en réparation, d'une part, le syndic de la liquidation des biens de la société Milani, et l'Union des assurances de Paris (UAP), assureur de cette dernière

Source officielle
TJ

Chambre 01

69fa35c7cdc6046d47b402fd

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Z] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul-Louis MINIER, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Julien KOZLOWSKI, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Mme [C] [X] épouse [K], demeurant

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:51

CJUE

22 mars 1977

22 mars 1977

#Begäran om förhandsavgörande: Pretura di Milano - Italien.#Mål 74/76.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:51

CJUE

25 juin 1964

25 juin 1964

. # Demande de décision préjudicielle: Giudice conciliatore di Milano - Italie. # Affaire 6-64.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG

ECLI:CEDH:001-167

Admin. suprême

3 septembre 1998

3 septembre 1998

ITALIE   CASE OF MILANI v.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d038cdc6046d47cb6b62

Commerce

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Le club restaurant SAS pour que la mini pelle soit récupérée dans la nuit.

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c8a

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

...et Alain F..., coupables de destruction ou dégradation d'un bien appartenant à autrui dont il n'est résulté qu'un dommage léger ; " aux motifs que les dégradations commises au Mac Donald's de Millau

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f207

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

d'environ 48 000 francs par mois; qu'il encourt une peine d'amende de 2 500 000 francs; que le préjudice subi par la commune de Talant s'élève, en l'état de la procédure, à plusieurs centaines de milliers

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dbcf

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

l'inutilité, pauvre mec, nain de la politique locale, nabot du canton, ambitieux incapable, minable, sous-fifre du parlement, ignorant, le pot, la cruche, politicien incontinent, nanard fainéant et arriviste, mini-maire

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e07e6acdc6046d476a9985

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

La S.A.S Cagnes Mini Marché a produit ses bilans et comptes de résultat pour l'exercice 2023, ainsi qu'une attestation comptable en date du 11 février 2025 relative à l'exercice 2024.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd973350e26b1605603655f

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

La société MILLEIS PATRIMOINE fait essentiellement valoir que : - les agissements de Monsieur X...

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_1800704_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A Milan, Mme E Milan et Mme B Milan, représentés par Me Heurton, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL02277_20240830

Admin. Appel

30 août 2024

30 août 2024

Article 2 : Il est donné acte du désistement des conclusions présentées en appel par la société Milenis.

Source officielle
TJ

Chambre 01

69fa35adcdc6046d47b4013c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[D] [Y], demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Paul-Louis MINIER, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Julien KOZLOWSKI, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Mme [T] [U] épouse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00682

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

W..., T..., I... et de la société Mini Pleat Filter, l'avis de M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4d54a01215df762fc1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

TEL CAR’S - Expéditions délivrées à SASU TEL CAR’S - FE délivrée à Me Philippe MILANI Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163c2b41a5f0a71dc3c910b

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

Intimée, les sociétés MILAN PRESSE et Editions MILAN, qui concluent à la confirmation du jugement déféré, demandent de débouter Mme [F] [R] de l'ensemble de ses demandes et de la condamner à leur verser

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1005JUD006987801

Admin. suprême

5 octobre 2006

5 octobre 2006

    Le requérant est né en 1919 et réside à Parabiago (Milan). 6.     Il était propriétaire d'un terrain de 3 290 mètres carrés sis à San Vittore Olona (Milan). 7.

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd871

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société lorraine de matériel minier et métallurgique (SLMM), dont le siège est

Source officielle