Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92188
19 mars 2015
19 mars 2015
exercice domicilié es qualité audit siège. 1114 ancienne route de Nimes 30560 Saint Hilaire de Brethmas Représentée par Me Jean-pierre BIGONNET, Plaidant, avocat au barreau D'ALES Représentée par Me Sophie
Source officielleRétentions
62e37910f18708e2e904b00e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Sophie
Source officielleSection des Référés
670ebbe21c3411ff345633f4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FEKYRO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Sophie NICOLET, Vice-présidente GREFFIERS : lors des débats, Madame Valérie PINTE, Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629f7635a5d4e0c2ddc9f8
20 novembre 2009
20 novembre 2009
barreau de PARIS, toque D1974 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain GIRARDET, Président Madame Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eb9
5 novembre 1999
5 novembre 1999
ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : Le Greffier F.F qui a assisté Le Président, au prononcé, Sophie LANGLOIS Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85316
10 novembre 2000
10 novembre 2000
ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : Le greffier faisant fonction Le Président, qui a assisté au prononcé, Sophie LANGLOIS Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d83a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
INTIMEE : La SCI HÉLÈNE COLOMBIER représentée par ses dirigeants légaux 14 boulevard Eugène Réguillon 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sophie
Source officielle1ère chambre
DTA_2007357_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01123_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
l'Office national des forêts a prononcé à son encontre une sanction de déplacement d'office avec affectation sur le poste de technicien forestier territorial à Falletans dépendant de l'unité territorial de Chaux
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b6398c51457d0f882dce5
27 avril 2023
27 avril 2023
Eviter le contact avec des poussières de chaux. Reste apte à occuper un poste administratif / poste de conducteur d'engins / chauffeur poids lourds. Pas de deuxième visite'».
Source officielleChambre 4-6
69623e27cdc6046d47d604a0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° RG 22/01266 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIYIS [H] [Z] C/ [X] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 09/01/2026 à : - Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
Dit que les actions dirigéesc/Uber Management BV et Uber France sont irrecevables
6688de85676b73dd81b97408
4 juillet 2024
4 juillet 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats : Madame Sophie
Source officielleService des référés
690cf78f1f8a20b910ffde9e
6 novembre 2025
6 novembre 2025
ACCELEREE au FOND le 06 novembre 2025 En état de référé (article 487 du Code de procédure civile) par le Tribunal judiciaire de PARIS, composé de : Fanny LAINÉ, Première vice-présidente adjointe Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
6706c99cf1d01e3c86f085ab
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le 17 juin 2024, Maître Sophie ANDRIEU s’est constituée en lieu et place de Maître [E] [M].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e8a40f8b0008cb7255
4 avril 2024
4 avril 2024
[N] [R] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Me Sophie
Source officielleLoyers commerciaux
65a97b0819a7f19a78307bf9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MAGNOLIA [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Maître Marie-Sophie CHAPUIS-DAZIN, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #C2305 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleChambre civile TGI
68f31efb47bd0e19a239d46d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Madame Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca69983c9498318209d1d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Ayant pour avocat plaidant Me JOBELOT Cédric, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me LAFFONT Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
67f6bbc9a9d5adc26061f189
8 avril 2025
8 avril 2025
GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistés de Monsieur Christian GUINAND, cadre-Greffier, DÉBATS A l’audience
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2524808_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
A B, de nationalité marocaine et appartenant à la communauté amazighe, soutient que sa mère se remarie en 2020, que l'époux de sa mère le chasse du domicile, puis l'extorque de l'argent et l'agresse physiquement
Source officiellePage 17 sur 37