Vu la note en délibéré, enregistrée le 7 mai 2019, présentée par la MSE La Tombelle. Considérant ce qui suit : 1.

X... à rapporter à la succession de sa grand-mère la somme de 1 814,34 euros correspondant aux frais correspondant à la pierre tombale de sa mère, Monique B... , la cour d'appel a énoncé que ces frais

Vu la requête, enregistrée le 23 février 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Touba X..., de nationalité algérienne, demeurant chez M. et Mme Z... ... de la Gavotte à

Belcodène, le choix d'un cercueil non hermétique et donc inadapté à un transport futur, l'inscription " Famille X..." s'ajoutant au nom et aux dates de naissance et de décès de la défunte sur la pierre tombale

Marcel X..., en sa qualité de tuteur de Mme Marie Y... veuve X... à débloquer la somme de 5 542, 20 ¿ nécessaire à l'édification et à la pose d'une pierre tombale sur la tombe de Norbert X..., décédé le

A... a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du bureau d’aide juridictionnelle du 11 juillet 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Mme A, ressortissante ivoirienne née le 11 décembre 1971 à Guinteguela SP Touba, est entrée en France le 1er novembre 2006, selon ses déclarations.

Quartier Touba à OUAKAM - DAKAR Sénégal , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 16 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande

personne de ses représentants légaux Centre d'Affaires Edouard VII Square Edouard VII 75009 PARIS représentée par Maître Marion BARBIER, avocat au barreau de PARIS, et de Maître Frédérique DUPUIS-TOUBOL

de l'accident du 6 janvier ; Attendu que la société Lassarat fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 5 mars 1992) de l'avoir déboutée de sa demande tendant à contester le caractère professionnel des toubles

Monsieur [P] [D] conteste ces conclusions en invoquant en substance les travaux de manutention quotidienne de charges lourdes (pierres tombales, corps des défunts, cercueils vides et pleins), exécutés

/2024 RJ=>LJ:17/01/2025 - N° siren 884250903 Taxation définitive Tarif septembre 2023 […] TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN [Adresse 5] Cabinet du Président Rôle nº 2026 000013 Débiteur : TOUBA

C... ainsi que des photographies d’une pierre tombale et différents documents d’identité portant le nom de A...

ne l'autorise pas à présenter l'information sans prudence de telle manière que la personne objet de l'article y apparaît mêlée à la fois des scandales financiers, à des spéculations sur les pierres tombales

X... du fait de l'incapacité temporaire totale dont il a été atteint du 7 octobre 1976 au 12 septembre 1977 et à 18 000 F le préjudice résultant des toubles dans les conditions d'existence éprouvés par

DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2023 Demanderesse à la requête en rectification d'une erreur matérielle [S] [X] [Z] épouse [B] née le 08 Août 1959 à PARIS Lieudit Toubar

francs, l'arrêt attaqué retient que les frais d'obsèques ont été payés par Mme Z... et que les consorts Y... ne sont pas fondés à soutenir que celle-ci doit supporter la moitié du coût de la pierre tombale

de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Sai à lui verser la somme de 3 500 euros en réparation des préjudices subis en raison du refus fautif du maire de la commune d'échanger la pierre tombale

A cet égard, le fait que l'inscription funéraire sur la pierre tombale fasse mention de la " famille I " n'est pas contradictoire avec l'acte d'achat de la concession alors que Mme D A épouse F est issue

Monsieur [D] [C], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me François FERRARI de la SCP FERRARI-TOURRAL