Après le retour à l’indépendance de la Lettonie, les intéressées furent inscrites sur le registre des résidents lettons comme «   citoyens de l’ex-URSS   ».

(LRAR - IFPA) Copie : dossier Le Le Greffier Extrait executoire à l’ARIPA le Le greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame [J] [R] née le [Date naissance 9] 1979 à [Localité 14] (URSS

Par ailleurs, compte tenu de ses problèmes de santé, il indique avoir confié à la société Urus la location gérance du fonds de commerce selon le contrat du 7 août 2017. M.

Les frères et s'urs intimés demandent la confirmation du jugement en toutes ses dispositions.

La tenue de négociations avec l’URSS sur la base du traité de paix de 1920 entre la Lettonie et la Russie était prévue.

Russie (requête n o 39685/06)   La requérante, Rayshat Shakhabova, est une ressortissante russe résidant à Urous-Martan (Tchétchénie).

Versailles, 8 juin 2007 et 19 juillet 2007), que Mme X..., salariée de la Société secours minière de La Grande Combe a été mutée à l'Union régionale des sociétés de secours minières du Sud-Est d'Alès, (URSSM

Marie Ursule, veuve PELER, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, du 30 novembre 1995, qui, dans l'information suivie contre Jacques Y..., Claude

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed Y..., demeurant Foyer Très Cloitres rue Sainte Ursule à Grenoble (Isère), en cassation d'un

X... a été embauché en 1991 par l'Union régionale des sociétés de secours, minières du Nord (URSSM), en qualité de directeur saisonnier de la maison familiale de Wimereux, par contrat à durée déterminée

Par un mémoire, enregistré le 11 mars 2025, l’agence nationale de l’habitat (ANAH), représentée par Me Ramel de la Selarl Urso Avocats, conclut au non-lieu à statuer. Il fait valoir que M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 novembre 2022, l'ANAH, représentée par la SELARL Urso Avocats, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de M.

Vu la requête, enregistrée le 20 décembre 2004 au secrétariat de la section du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Melle Ursule X... A, demeurant chez ...

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2024, la Métropole européenne de Lille, représentée par la SELARL Urso Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des associations

The second applicant ran from his house into the nearby main street leading towards Urus-Martan and saw an APC, Ural trucks and a UAZ vehicle passing through the military roadblock towards Urus-Martan.

biens Défaut de mise en place par les autorités d’une procédure effective aux fins du remboursement d’obligations d’État   : violation En fait – Le 30 décembre 1980, le Conseil des ministres de l’URSS

Urs A..., demeurant 15 Glanischstrasse Kusnacht (Suisse), défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n P/93-10.159 formé par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (

La plupart de ses officiers et agents étaient des étrangers envoyés en Lituanie depuis l’URSS.

office of the Urus-Martan District to enquire about his brother's whereabouts.

Their attempt brought them to the centre of Urus-Martan, where they reported the matter to the local police. 13.