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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab6e
4 mai 2017
4 mai 2017
de MARSEILLE en date du 09 Avril 2015 APPELANTS Monsieur [X] [T] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Francois-xavier
Source officielle9e Chambre B
5fdd3cb67fad53a54cda4776
27 septembre 2018
27 septembre 2018
C/ SASU AUTOBUS DE L'ETANG Copie exécutoire délivrée le : 27 Septembre 2018 à : Me Y... paul GUEYDON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Xavier Z... avocat au barreau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101089
17 novembre 2010
17 novembre 2010
A... qui a démissionné le 22 octobre 2003 ; que le juge d'appui a, par ordonnance du 24 novembre 2003, nommé M.
Source officiellesoc
6137214ccd580146773f2a0d
11 octobre 1990
11 octobre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Mutuelle générale française accidents (MGFA), de Me Delvolvé, avocat de
Source officielleChambre Sociale
6688de2b676b73dd81b96e2a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
avocat au barreau D'ORLEANS A l'audience publique du 13 Juin 2024 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce79
18 décembre 2008
18 décembre 2008
rendu le 12 mai 2006 par le conseil de prud'hommes de Paris (6o Ch) - section encadrement - RG no 04/13627 APPELANTE Madame Mariam X... ... 75011 PARIS comparant en personne, assistée de Me Xavier
Source officiellecr
613725c3cd580146774205b0
29 mars 2000
29 mars 2000
Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me BOUTHORS et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officiellecomm
61372181cd580146773f4551
12 mars 1991
12 mars 1991
Y... et de la société Someia, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Sibelec, des consorts Z... et de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Christian B
61372112cd580146773f0bcc
7 mars 1990
7 mars 1990
et du Conseil régional de Champagne-Ardennes de l'Ordre national des médecins, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat du syndicat de la copropriété de l'Hostel du mouton d'or, de la SCP Boré et Xavier
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634f959fb5afe5adfff28ada
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point, tout comme sur le fait qu'il a considéré que la prise d'acte du 26 novembre 2019 produisait les effets d'une démission.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162887bdafa129e399519b5
21 mai 2013
21 mai 2013
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Avril 2011 par Conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 08/09185 APPELANTE SAS HINOLISARI SUCCESS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier
Source officielle15e chambre
65336b8ebb40ec8318f31eff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CHILOUX de la SELEURL XAVIER CHILOUX AVOCAT, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0377 APPELANT **************** S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
62d64998aa6a2f06030d274c
28 avril 2022
28 avril 2022
SELAS FIDAL, avocat au barreau de BLOIS, Ordonnance de clôture : 9 février 2022 Audience publique du 15 Février 2022 tenue par Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et par Monsieur Xavier
Source officiellecomm
61372664cd58014677425381
3 mars 1992
3 mars 1992
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02022
25 novembre 2015
25 novembre 2015
La deuxième fois en présence de mon collègue de travail Xavier, en allant manger hier soir, on a essuyé des jets de projectiles divers ainsi que des crachats et des insultes ; D'autant plus que vous devez
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201412
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Xavier X..., Mme Isabelle X... épouse Z... et Mme Guylaine X..., assistée par l'union départementale des associations familiales de Corse du Sud, venant aux droits de l'Association tutélaire des majeurs
Source officiellecomm
61372390cd5801467740b6cd
30 octobre 2000
30 octobre 2000
D..., ès qualités, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. de G..., de Me Guinard, avocat de M. Daniel A..., de Me Hennuyer, avocat de M.
Source officielleciv1
613723afcd5801467740ce57
4 avril 2001
4 avril 2001
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Société de participation bauloise, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société des Mutuelles du Mans IARD assurances
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b776
13 mars 2008
13 mars 2008
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7a
9 janvier 2008
9 janvier 2008
née le 5 Février 1983 à ANNEMASSE ... 30240 LE GRAU DU ROI représentée par Maître Sylvie SERGENT, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur Xavier Y...
Source officiellePage 17 sur 39