AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
6710aa67be64d7e510245104
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[L] atteste que « En cours d'année je me suis rendu au cabinet du Dr [A] pour prendre RDV et demander conseil à son assistante [U] concernant la sensibilité au froid que je ressentais sur une dent qui
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68fc59c8af64986e40f71c4a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ETATS-UNIS D'AMERIQUE Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS - VERSAILLES - REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistées de Me Loïc LEMERCIER plaidant pour l'AARPI DENTONS
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:1016REP001058883
16 octobre 1986
16 octobre 1986
Cet appareil pouvait être désamorcé après le paiement de la rançon convenue.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10081
30 janvier 2019
30 janvier 2019
E... ) aux fins de recherche de postes de reclassement pour « l'une de nos filiales, la société Aprochim ... », ce qui dénote l'influence dominante et déterminante de A... développement sur les autres
Source officielleChambre sociale
615e0e25c25a97f0381f52ac
30 octobre 2014
30 octobre 2014
[T] arrive à 15 h 30 / 16 h, me regarde méchamment et me jette un carton d 'appareils photos et cartes mémoire qu'il ramène d'[Localité 3] (...). Lorsque nous demandons un renseignement à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301055
23 septembre 2009
23 septembre 2009
dont un certain nombre a été constaté par les experts, il ne se déduit pas des constatations et avis de ces derniers, que la société ALSTOM aurait commis une faute d'une importance suffisante pour dénoter
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ès. Le 28 septembre 2009, le requérant a ouvert actionc/X. Sàrl
ECLI:CEDH:001-142056
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Fondé sur des considérations sécuritaires à tout le moins compréhensibles, le comportement adopté par l’exploitant à l’égard du recourant ne peut pas être tenu pour particulièrement choquant; il ne dénote
Source officielle19ème chambre civile
65c3d966c432ce7d11a6ef9d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
patient gaucher)Une diminution de la force physique du côté gauche par rapport au côté droit ;Une aptitude à réaliser tous les gestes courants de la dentisterie (détartrage, traitement radiculaire des dents
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD001899904
24 juillet 2012
24 juillet 2012
La rubrique de la fiche concernant l’appareil respiratoire du requérant portait la mention « cliniquement normal ». 11.
Source officielleChambre 1-6
66b30df82f025c562a9888ab
6 août 2024
6 août 2024
La pose de plusieurs dents sur pivot a été effectuée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f3
28 février 2008
28 février 2008
Barra, par le propre expert de la société ELB, le cabinet Gasperi (p. 5)-, qui avait répondu à la société Protection One qu'il se déplaçait chez Bourgey, n'en avait rien fait en raison d'une rage de dent
Source officielle10e Chambre
615e0e74c25a97f0381f56b4
17 juillet 2014
17 juillet 2014
des trakers au sens de l'article 1384 alinéa 1 du Code Civil mais qu'il démontre avoir transféré les pouvoirs de contrôle et de direction qui caractérisent la garde au SDIS 13 puisque ces appareils
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200721
8 juillet 2021
8 juillet 2021
que tout jugement ou arrêt doit être motivé à peine de nullité ; qu'en l'espèce, en ne faisant pas droit à la demande d'indemnisation présentée en raison du renouvellement de l'appareil
Source officielle10e Chambre
615e0e74c25a97f0381f56b2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
occasionnels mais médicalement prévisibles, rendus nécessaires par l'état pathologique de la victime après la consolidation et incluent les frais liés soit à l'installation de prothèses soit à la pose d'appareillages
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00743
15 septembre 2009
15 septembre 2009
signe que les inventeurs n'ont pas compris qu'il suffisait de pincer la fente en l'écrasant par une roue en biais ; qu'à l'inverse, dans le procès-verbal de saisie contrefaçon, l'huissier décrit un appareil
Source officielle5ème chambre 2ème section
6a188f65cdc6046d4747867f
21 mai 2026
21 mai 2026
a répondu " NON " à toutes les questions, parmi lesquelles : " [3] Au cours des 10 dernières années, avez-vous été opéré ou hospitalisé (hors maternité, appendicite, amygdales, végétations, varices, dents
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c9
26 mai 2008
26 mai 2008
À l'inverse, dans le procès-verbal de saisie contrefaçon, l'huissier décrit un appareil constitué d'un attelage installé à l'arrière d'un tracteur, poutre sur laquelle " sont fixés 3 dispositifs identiques
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD004180013
12 novembre 2015
12 novembre 2015
La cour de la prison d’une superficie de 160 m², qui comprenait un terrain de basket, des appareils pour la gymnastique et un étendoir pour vêtements, était trop exiguë pour le nombre des
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711392
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il indique que, sous le choc, il a perdu plusieurs dents, a eu des douleurs au pied gauche et à l'épaule gauche, a été ausculté aux urgences et est ressorti dans la journée, alors que son état a justifié
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fd
31 mai 2018
31 mai 2018
S'agissant du coût d'achat des appareillages, il est justifié par Mme X... qu'est restée à sa charge la somme de 2.273,63 euros après prise en charge de la CPAM et en l'absence de mutuelle, pour l'achat
Source officiellePage 17 sur 19