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368 résultats pour « appareillage dento »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6710aa67be64d7e510245104

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[L] atteste que « En cours d'année je me suis rendu au cabinet du Dr [A] pour prendre RDV et demander conseil à son assistante [U] concernant la sensibilité au froid que je ressentais sur une dent qui

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68fc59c8af64986e40f71c4a

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ETATS-UNIS D'AMERIQUE Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS - VERSAILLES - REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistées de Me Loïc LEMERCIER plaidant pour l'AARPI DENTONS

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:1016REP001058883

Admin. suprême

16 octobre 1986

16 octobre 1986

  Cet appareil pouvait être désamorcé après le paiement de la rançon convenue.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10081

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

E... ) aux fins de recherche de postes de reclassement pour « l'une de nos filiales, la société Aprochim ... », ce qui dénote l'influence dominante et déterminante de A... développement sur les autres

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0e25c25a97f0381f52ac

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

[T] arrive à 15 h 30 / 16 h, me regarde méchamment et me jette un carton d 'appareils photos et cartes mémoire qu'il ramène d'[Localité 3] (...). Lorsque nous demandons un renseignement à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301055

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

dont un certain nombre a été constaté par les experts, il ne se déduit pas des constatations et avis de ces derniers, que la société ALSTOM aurait commis une faute d'une importance suffisante pour dénoter

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ès. Le 28 septembre 2009, le requérant a ouvert actionc/X. Sàrl

ECLI:CEDH:001-142056

Admin. suprême

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Fondé sur des considérations sécuritaires à tout le moins compréhensibles, le comportement adopté par l’exploitant à l’égard du recourant ne peut pas être tenu pour particulièrement choquant; il ne dénote

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d966c432ce7d11a6ef9d

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

patient gaucher)Une diminution de la force physique du côté gauche par rapport au côté droit ;Une aptitude à réaliser tous les gestes courants de la dentisterie (détartrage, traitement radiculaire des dents

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD001899904

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

La rubrique de la fiche concernant l’appareil respiratoire du requérant portait la mention «   cliniquement normal   ». 11.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66b30df82f025c562a9888ab

Appel

6 août 2024

6 août 2024

La pose de plusieurs dents sur pivot a été effectuée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f3

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Barra, par le propre expert de la société ELB, le cabinet Gasperi (p. 5)-, qui avait répondu à la société Protection One qu'il se déplaçait chez Bourgey, n'en avait rien fait en raison d'une rage de dent

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e74c25a97f0381f56b4

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

des trakers au sens de l'article 1384 alinéa 1 du Code Civil mais qu'il démontre avoir transféré les pouvoirs de contrôle et de direction qui caractérisent la garde au SDIS 13 puisque ces appareils

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200721

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

que tout jugement ou arrêt doit être motivé à peine de nullité ; qu'en l'espèce, en ne faisant pas droit à la demande d'indemnisation présentée en raison du renouvellement de l'appareil

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e74c25a97f0381f56b2

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

occasionnels mais médicalement prévisibles, rendus nécessaires par l'état pathologique de la victime après la consolidation et incluent les frais liés soit à l'installation de prothèses soit à la pose d'appareillages

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00743

Cassation

15 septembre 2009

15 septembre 2009

signe que les inventeurs n'ont pas compris qu'il suffisait de pincer la fente en l'écrasant par une roue en biais ; qu'à l'inverse, dans le procès-verbal de saisie contrefaçon, l'huissier décrit un appareil

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a188f65cdc6046d4747867f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

a répondu " NON " à toutes les questions, parmi lesquelles : " [3] Au cours des 10 dernières années, avez-vous été opéré ou hospitalisé (hors maternité, appendicite, amygdales, végétations, varices, dents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c9

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

À l'inverse, dans le procès-verbal de saisie contrefaçon, l'huissier décrit un appareil constitué d'un attelage installé à l'arrière d'un tracteur, poutre sur laquelle " sont fixés 3 dispositifs identiques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1112JUD004180013

Admin. suprême

12 novembre 2015

12 novembre 2015

    La cour de la prison d’une superficie de 160 m², qui comprenait un terrain de basket, des appareils pour la gymnastique et un étendoir pour vêtements, était trop exiguë pour le nombre des

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e5dfde28ee420711392

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il indique que, sous le choc, il a perdu plusieurs dents, a eu des douleurs au pied gauche et à l'épaule gauche, a été ausculté aux urgences et est ressorti dans la journée, alors que son état a justifié

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fd

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

S'agissant du coût d'achat des appareillages, il est justifié par Mme X... qu'est restée à sa charge la somme de 2.273,63 euros après prise en charge de la CPAM et en l'absence de mutuelle, pour l'achat

Source officielle

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