X..., et de Me Luc-Thaler, avocat de la société Blanchisserie Maine, - les conclusions de M. Marimbert, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes n°s 48 845 et 48 846 de M.

A, - et les observations de Me Duraz pour le GCS Blanchisserie des hôpitaux de Savoie. 1.

Vu la requête, enregistrée le 9 août 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société BLANCHISSERIES ROBAT, dont le siège est ... ; la société BLANCHISSERIES ROBAT demande

, 8 et 9) ; "1°/ alors que les experts avaient conclu que "le décès de Béatrice Y... est en rapport direct, certain et exclusif avec : -une strangulation au lien- deux plaies abdominales par arme blanche

ce que l'arrêt infirmatif attaqué, statuant sur le seul appel de la partie civile, a dit que Marc Z... avait bien commis les faits visés à la prévention tels que dénoncés par la société Transports Blanche

B... et C... ont entendu Mustapha Z... annoncer qu'on allait "buter" ou "avoir" quelqu'un, expressions qui révèlent l'intention homicide ; qu'ils l'ont vu dissimuler une arme blanche ; que Mme D.

de la route constatées, pour la première à une heure trente à l'angle du quai d'Austerlitz et de la place Valhubert, pour conduite d'un véhicule à une vitesse excessive et franchissement d'une ligne blanche

portée au droit de propriété de l'intéressé s'agissant de la partie de l'objet ou du produit dont il n'aurait pas tiré profit ; qu'en jugeant que la mesure était proportionnée au montant des sommes blanchies

fondement aux poursuites, à cela près toutefois que, contrairement à la relation qu'en a donnée le tribunal, ni Jean-Claude A... ni son épouse n'ont vu leurs agresseurs descendre du véhicule de couleur blanche

formé par la société Procrédit, société anonyme dont le siège est ... (8e), en cassation d'un jugement rendu le 2 janvier 1991 par le tribunal de grande instance de Grenoble, au profit de Mme B..., Blanche

que, parmi les expropriés, figure la blanchisserie Biarotte de Juliette A..., adjoint au maire, et les 5 738 m de terrains de la société civile immobilière (SCI) du Z...

juridictionnelle de [Localité 1]) Représenté par Me Yael WOLMARK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1361 DÉFENDEUR Monsieur [T], [M], [L] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Herve BLANCHE

NOTAIRE EST RESPONSABLE DES FAUTES DE SON PREPOSE, ALORS, EN OUTRE, QUE LE TRIBUNAL N'A PAS REPONDU A SES CONCLUSIONS FAISANT ETAT DE CE QU'IL CUMULAIT LES FONCTIONS DE CLERC DE NOTAIRE, DE GERANT DE BLANCHISSERIE

La SAS l'étoile Blanchisserie est spécialisée dans le secteur de la blanchisserie teinturerie de groset emploie plus de 11 salariés.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 11/04/2025 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION SARL AZUR BLANCHISSERIE c/ SNC ECOLAB DEMANDEUR (S) à l'opposition

la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 12 (soins psychiatriques sans consentement)), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet de police, domicilié [...] , 2°/ au directeur de l'hôpital Maison Blanche-Bichat

Moyen produit au pourvoi n° R 15-17.370 par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Les Roches Blanches.

société Y... , chargée par la société Léonus Bernard - Sucrerie Distillerie du Gol - de procéder au nettoyage de bassins de décantation, a été grièvement brûlé après avoir fait une chute dans des suies blanches