mortels, se trouve privé de base légale ; "alors, d'autre part, que, dans son mémoire, le demandeur faisait valoir que le but recherché par lui était de calmer l'enfant, mais absolument pas de la blesser

dans Ie fait pour Taïeb X... d'avoir prétendument tiré sur des gendarmes au moment où ceux-ci l'interpellaient à son domicile, lesquels gendarmes l'avaient, lors de cette interpellation, grièvement blessé

aggravées ; " aux motifs que la version de la prévenue ne résiste pas à l'examen, au vu des autres éléments du dossier ; qu'ainsi, il suffit de rappeler que les deux victimes ont été grièvement blessées

avoir quitté les lieux (sans autre explication), sans que leur adversaire ait reçu aucune blessure, et qu'ils nient sans preuve contraire même réduite, les dires des membres de la belle-famille du blessé

Z..., l'empêchait d'entrer au stade en raison de son état apparent d'ivresse, l'a projetée au sol où elle s'est sérieusement blessée ; " qu'il a arraché la plaque de police de l'uniforme de M.

impressionnante série de plaies et d'ecchymoses nécessitant une incapacité totale temporaire de 10 jours ; Mme Y..., mère, subissait une incapacité totale temporaire de 3 jours ; que le seul blessé

provocation prévue par l'article 321 du Code pénal n'est pas non plus caractérisée, les prévenus n'ayant pas subi de coups ou violences graves ; qu'enfin, il importe peu de savoir lequel d'entre eux a blessé

nécessaire" ; "alors que la chambre de l'instruction, qui n'a pas caractérisé de fait justificatif, ne pouvait énoncer, sans contradiction, d'une part, que la partie civile a été contrainte et blessée

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable comme formée pour la première fois en cause d'appel la "demande" de Michel X..., blessé

complémentaires ordonnées par l'arrêt avant dire droit du 29 juin 1988 ; "qu'en cet état, la chambre d'accusation qui, tout en constatant que les circonstances dans lesquelles les demandeurs avaient été blessés

X..., salarié de la société Arche gérance, aujourd'hui société Hôtel international de l'Arche, alors qu'il arrachait des arbustes plantés dans des jardinières a été blessé au poignet alors qu'il manipulait

de la procédure et des débats, que le 16 juillet 2000, Daniel Y... a déposé plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Fayence (Var) contre le conducteur d'un véhicule Renault type 21 de couleur bleue

de traces de freinage), il n'est pas certain que si elle avait attaché son casque (ce que l'enquête n'a d'ailleurs pas établi ne s'agissant que d'une déduction), elle n'aurait pas été mortellement blessée

violence du choc, Paulette Sanders et Kevin C..., passagers arrière de la R 18, ont été éjectés par la vitre arrière; que l'enfant Kevin C... est décédé sur le coup et que Paulette D... a été gravement blessée

ceinturé par derrière, par surprise, provoquant leur chute ; qu'il n'est pas établi par les pièces de la procédure que Rémy Y... ait donné volontairement un coup de pied à Cédric X..., celui-ci s'étant blessé

quand elle a relevé que des détonations ont même été perçues par le commandant [V], qui l'accompagnait et que l'officier de sécurité qui « tenait son arme au poing » lui avait dit d'aller s'occuper des blessé

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille A..., agissant ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Bleu

Silva Fonseca avait déclaré que le camion s'était arrêté net sur sa voie lorsqu'il l'avait vu, qu'il s'agissait d'un camion bleu, que le témoin, Jean-Louis A..., déclarait avoir vu un camion bleu virer

de conformité produite aux débats, signée électroniquement par le vendeur le 13 juin 2017, qu'elle était revêtue, dans le cartouche prévu à cet effet, du visa par Consuel le 14 juin 2017, attestation bleue