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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2304695_20240213
13 février 2024
données acquises de la science médicale ou si, le cas échéant, des manquements ont été commis lors de la prise en charge de l'intéressée, notamment lors de l'intervention du 5 septembre 2013 pour coloscopie
Juge des référés
ORCA_24DA02024_20241120
20 novembre 2024
l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé en juin 2021 qu'un défaut de prise en charge médicale ne devrait pas entraîner de conséquences d'une exceptionnelle gravité, la prochaine coloscopie
ORCA_24DA01967_20241030
30 octobre 2024
B soutient que son épouse a des problèmes de santé, les seuls justificatifs produits à l'appui de ce dire sont une attestation de l'intéressée et un bilan de coloscopie faisant état d'une rectolite hémorragique
Quatrième Chambre
66182f3e4e82250580d24f48
11 avril 2024
il n’y avait pas d’urgence à intervenir, la prise en charge par le Docteur [P] a en tout état de cause été correcte dans la mesure où il était préférable de réaliser une laparotomie plutôt qu’une coelioscopie
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086
11 juillet 2017
d'endométriose, il n'y a pas lieu de pratiquer des touchers vaginaux dans d'autres positions que la position gynécologique standard, ni de toucher rectal, mais une échographie pelvienne voire une coelioscopie
édure suiviec/Roger Y
61372584cd5801467741e6e1
7 octobre 1992
involontaire, n'a pas fait entièrement droit à ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que Michelle Z..., épouse du d demandeur, a subi le 16 novembre 1987 une coloscopie
Chambre 2
DTA_2200715_20220713
13 juillet 2022
De même, le docteur A indique avoir consulté les résultats d'une coloscopie réalisée le 16 juin 2016. Sur ce fondement, l'expert conclut à un taux inchangé concernant la colopathie de M. C.
ORCA_24VE00591_20250121
21 janvier 2025
2014, qu'elle souffre d'un syndrome d'apnée du sommeil, d'une hypertension artérielle, d'exophtalmie bilatérale, d'un canal lombaire étroit et d'une fibromyalgie, et qu'elle bénéficie d'un suivi coloscopique
1ère Chambre
62721930228a02057de675b1
3 mai 2022
plusieurs examens complémentaires dont un scanner thoraco abdomino pelvien réalisé le 21 avril 2015, confirmant la présence d'un syndrome de masse, ainsi qu'une gastroscopie, une fibroscopie et une coloscopie
672dbe28fc7b8fce99c73ec1
4 avril 2023
Indication de coelioscopie. Sous anesthésie générale, introduction du coelioscope qui découvre une cavité abdominale et pelvienne normale.
Mise en Etat 1ère Chambre
67293e376e829c6d6ab3abae
10 octobre 2024
Madame [H] a consulté régulièrement le Docteur [S], qui lui a proposé une intervention de colectomie gauche sous coelioscopie pratiquée en ambulatoire le 23 juillet 2020 à l’Hôpital Privé de l’Estuaire
Cour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a2
3 avril 2006
Pour découvrir la cause de ces algies pelviennes, le docteur Z... a proposé la réalisation d'une coelioscopie exploratrice pouvant devenir opératrice en cas de découverte de brides abdominales.
6253cb40bd3db21cbdd8d2cc
10 novembre 2009
nombreuses interventions qu'a subies cette patiente sur le plan gynécologique entre autres, fait planer un doute sur la contamination par les transfusions qui ont été faites; - la contamination par la coelioscopie
5ème chambre
DTA_2300682_20251007
7 octobre 2025
Le 19 mars 2019, une cholécystectomie par coelioscopie a été effectuée. Du 28 mars au 8 avril 2019 puis du 18 au 30 avril 2019, il a été hospitalisé en raison d’un tableau d’ictère cholestatique.
6253cddfbd3db21cbdd94cc6
12 mai 2021
et y ajoutant, Fixé l'indemnisation revenant à Madame [B] en réparation des préjudices consécutifs aux complications survenues dans les suites de l'intervention chirurgicale d'ovariectomie par coeslioscopie
6ème chambre
DTA_2301217_20250611
11 juin 2025
Le 19 janvier 2019, une coloscopie a été pratiquée, sans permettre de retrouver la cause des saignements, intervention qui s'est compliquée d'une perforation colique. Dès le lendemain, M.
5e chambre
DTA_2305507_20250325
25 mars 2025
Le rétablissement de la continuité intestinale a été effectué lors d’une opération le 9 juillet 2021, à l’occasion de laquelle a également été réalisée une cholécystectomie par voie coelioscopique.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201024
11 juillet 2019
explicatif a été adressé au médecin conseil par le Docteur A... le 10 avril 2017, avec le code FIFFC018, dont le libellé est Gastrectomie longitudinale (sleeve gastrectomy) pour obésité morbide, par coelioscopie
ECLI:FR:CCASS:2017:C200553
27 avril 2017
vide de sa substance par un champ d'application trop large ; qu'il y a lieu en conséquence de faire une application de cette garantie au fait dont la juridiction a été saisie ; que la coelioscopie
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2302590_20240327
27 mars 2024
Il soutient que : - il a subi une néphrectomie droite par coelioscopie le 31 mars 2021 et considère qu'elle serait la conséquence des soins prodigués par le CHRU ; - la demande d'expertise permettra
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