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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66bc4879a5822c82a7cbdf91
13 août 2024
13 août 2024
Les autres désordres électriques relèvent des désordres intermédiaires.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66158538db5098996d5a8dc1
9 avril 2024
9 avril 2024
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
Source officielleChambre 4-6
5fe1d5bee6c8c66e59c58d50
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Monsieur [K] ne s'est pas réveillé alors que l'alarme incendie s'était déclenchée et qu'il assurait le commandement du navire avec des affréteurs à bord ; que, de la même manière, Monsieur [K] a reçu du courant
Source officielleChambre Sociale
6162b2494abc2618d50e04b8
31 janvier 2013
31 janvier 2013
au coeur de l'usine ; l'utilisation de l'amiante et sa dispersion en poussière était particulièrement caractérisée pour les postes de travail suivants : - salle électrolyse : isolants thermiques du courant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01866_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Senonnettes et des pistes du centre d’entraînement régional de galop de l’ouest (CERGO), à des nuisances visuelles, sonores et électromagnétiques liées, notamment, au phénomène des ombres portées, aux courants
Source officielleCabinet D
652a30977ed1ea8318112520
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'expert judiciaire a conclu que ceux qui ont été installés étaient inadaptés comme fonctionnant sur une fréquence de courant électrique qui n'est pas celle utilisée en Polynésie française, et qu'ils devaient
Source officielle1ère Chambre
6363687037e31b7f74444aa2
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Elle ajoute que cette société a privé la partie restaurant d'alimentation électrique.
Source officielle1ère chambre civile A
6162c1c534defd4c4b3b458d
10 mai 2012
10 mai 2012
Le courant électrique s'est coupé à plusieurs reprises au disjoncteur général.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0522DEC004098705
22 mai 2007
22 mai 2007
Ils firent notamment état de l'état de santé du requérant qui nécessitait la présence permanente d'une aide respiratoire électrique à son domicile.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
677ecb1db01eea4cf01a2d0d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE FORESTIERS PRIVES - FRANSYLVA demande au tribunal de : - RECEVOIR FRANSYLVA en sont intervention volontaire accessoire ; - CONDAMNER RTE à assurer le transport du courant
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6448616ed0f8cd4fe0
2 mai 2023
2 mai 2023
électrique privatif dont il ne subsiste que l'âme en cuivre des fils électriques, - cet incendie est très probablement la conséquence de l'échauffement d'une connexion au sein du tableau électrique,
Source officielle8ème chambre 2ème section
678aad5c5289c7662ca2c6e5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
inférieurs respectivement de 14m² et 33 m³ ou qui n’est pas pourvu d’une installation d’alimentation en eau potable ou d’une installation d’évacuation des eaux usées ou encore d’un accès à la fourniture de courant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100526
16 mai 2018
16 mai 2018
La douleur ressentie par Johan accompagnée de la sensation clinique de courant électrique jusque dans les membres inférieurs est médicalement très évocatrice du "signe de Lhermitte", correspondant à la
Source officielle12e chambre
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28 mai 2019
28 mai 2019
Ainsi en ambiance humide, des courants de fuite se produisent (courants électriques entre le pôle et la terre). » L'expert indique en outre à deux reprises (pages 19 et 23), que le nettoyage des panneaux
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00670_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
siennes en matière de sécurité des travailleurs en vertu des articles 48, 49 et 51 du décret du 14 novembre 1988 sur la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants
Source officielle1ère Chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
introduction de corps étrangers, chute, choc, ' d'incidents d'exploitation :grippage, déréglage, vibration, échauffement mécanique, défaillance des appareils de régulation, de sécurité, ' des effets du courant
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1be91c8e9fcf071333
11 juillet 2022
11 juillet 2022
concerne le rapport de la puissance utile à la puissance absorbée, soit, en matière de panneaux photovoltaïques, la capacité du panneau à transformer les photons véhiculés par la lumière du soleil en courant
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6033fe5f5ee6e6ae632089b6
20 février 2017
20 février 2017
La douleur ressentie par [J] accompagnée de la sensation clinique de courant électrique jusque dans les membres inférieurs est médicalement très évocatrice du «signe de [W]», correspondant à la lésion
Source officielle5e chambre civile
659e468b5537980008847242
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ils exposent que le compteur Linky utilise la nouvelle technologie CPL(courant porteur en ligne) qui pollue le courant électrique et en réduit la valeur efficace d'où pour les particuliers une surconsommation
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6a0fef0fcdc6046d4788d1dc
21 mai 2026
21 mai 2026
La présence de courant électrique sur le groupe IVECO est incompatible avec un incendie qui aurait pris naissance dans le bâtiment.
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