Codes de loi français

Article Annexe

Généralités 1.1. Acquit libératoire du créancier 1.2. Paiement à des représentants qualifiés 1.3. Paiement des créances frappées d'opposition 1.4. Relevé de prescription 1.5. Paiement après réquisition du comptable 1.6.

Article Annexe (suite)

Ce choix porte sur de grands mouvements artistiques et leur chronologie en évitant tout à la fois l'érudition et les généralités.

Article Annexe I

Généralités Sans préjudice des dispositions du code du travail, les locaux de stockage et d'emploi sont convenablement ventilés pour éviter tout risque d'atmosphère explosive ou toxique.

Article ANNEXE

Généralités La fabrication, le contrôle analytique et le transport en sous-traitance doivent être couverts par un contrat et un cahier des charges écrit qui spécifie les dispositions techniques prises.

Article Annexe I

Généralités 2. 1. 1.

Article Annexe IV

Généralités, domaine d'application, définitions. 1.1. Domaine d'application.

LEGIARTI000023732833

La Bourgogne s'y employa dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Généralités. 1.1.1. Définitions.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Généralités et champ d'application Les présentes règles générales s'appliquent à l'ensemble des équipements de protection individuelle neufs mentionnés aux articles R. 4311-8 à R. 4311-10. 1.0.0.

Article Annexe I

. ― Partie 1 : Généralités. ISO 16750-2 (2006) : Véhicules routiers. ― Spécifications d'environnement et essais de l'équipement électrique et électronique. ― Partie 2 : Contraintes électriques.

Article 1

Sous-section 1 : Généralités., Art. R123-27, Art. R123-28, Sct. Sous-section 2 : Commissions de sécurité., Art. R123-29, Art. R123-30, Art. R123-31, Art. R123-32, Art. R123-33, Art. R123-34, Art. R123-35, Art. R123-36, Art.

Article Annexe

Généralités La présente instruction est rédigée en vue d'une application à une ligne nouvelle comportant à la fois un génie civil nouveau et du matériel roulant.

Article 221-II-2/9 (suite)

Dispositifs de ventilation (Le présent paragraphe s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier

Article Annexe (Sous-partie D)

L'exploitant s'assure que : a) Généralités : 1. Des consignes de sécurité sont diffusées oralement aux passagers. Elles peuvent l'être, en tout ou partie, au moyen d'une présentation audiovisuelle ; 2.

Article 221-II-2/10

Les navires doivent être équipés de pompes d'incendie, d'un collecteur principal, de bouches et manches d'incendie satisfaisant aux prescriptions du présent article qui leur sont applicables. 2.1 Collecteur principal et bouches d'incendie 2.1.1 Généralités

Article Annexe (Sous-partie B)

. - GÉNÉRALITÉS a) L'exploitant n'exploite un avion aux fins du transport aérien commercial que conformément aux dispositions du présent document (OPS 1T).

Article Annexe

cardio-vasculaire : Pression artérielle FCL 3.140 Appareil cardio-vasculaire : Coronopathie FCL 3.145 Appareil cardio-vasculaire : Troubles du rythme et de la conduction FCL 3.150 Appareil cardio-vasculaire : Autres affections FCL 3.155 Appareil respiratoire : Généralités

Article Annexe I

Généralités L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception et l'exploitation de ses installations pour assurer une bonne gestion des déchets de son entreprise, notamment : 4. 2.

Article Appendice

Généralités Les câbles électriques répondent aux articles 4 et 5 de l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié portant classification et attestation de conformité du comportement au feu des conducteurs et câbles électriques et agrément des laboratoires d'essai

Article 15

Section 1 : Généralités., Sct. Section 2 : Assiette et taux des cotisations-Exonérations., Sct. Section 3 : Recouvrement-Contrôle, Sct. Section 4 : Contentieux et pénalités., Sct. Section 5 : Dispositions diverses, Art. L613-7, Art. L613-12, Art.