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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026079222
15 juin 2012
15 juin 2012
service, le caractère d'un accident de service ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'alors qu'elle procédait le 16 juillet 2008 au couchage d'une patiente hémiplégique
Source officielle1ère chambre
DTA_2102198_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le 16 avril 2014, elle a été victime d'un accident de la circulation à l'origine d'un traumatisme crânien et d'une hémiplégie.
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2101925_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
valoir qu'il souffre d'un diabète insulino-dépendant, d'une déficience auditive bilatérale, et que la survenance d'un accident vasculaire cérébral en 2005 lui a laissé des séquelles et notamment une hémiplégie
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01533_20220823
23 août 2022
23 août 2022
Si Mme B fait valoir qu'elle souffre de problème de santé, notamment une hémiplégie droite à la suite d'un accident vasculaire cérébrale, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle serait dans un
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00022_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
En deuxième lieu, si Mme D E, qui souffre d'une hémiplégie droite consécutive à un accident vasculaire cérébral survenu en 2013, se prévaut nouvellement en appel de ce que le système de santé brésilien
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
642fb750cece1704f5747802
6 avril 2023
6 avril 2023
Au réveil, il a été pratiqué, compte tenu de la persistance d'une hémiplégie gauche, un angioscanner qui a montré une occlusion complète de l'artère carotide interne droite qui nécessitait une reprise
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de7f676b73dd81b973a6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Elle expose qu'elle élève seule [Z], âgé de 11 ans, qui est atteint d'une hémiplégie gauche et de dysphasie depuis 2014.
Source officielleChambre 4-8
5fca759115bbab62b2809f3e
9 octobre 2020
9 octobre 2020
L'accident vasculaire cérébral ischémique protubérantiel droit avec hémiplégie gauche et sysarthrie a été constaté par un certificat médical initial le jour même.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110487
5 juillet 2017
5 juillet 2017
à l'intégrité physique ou psychique, de la durée de l'arrêt temporaire des activités professionnelles ou de celle du déficit fonctionnel temporaire ; que les parties divergent sur les causes de l'hémiplégie
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66b
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Le 23 décembre 1998, deux mois après cet accident, Monsieur Etienne X... a été victime d'un accident vasculaire cérébral responsable d'importantes séquelles (hémiplégie avec manifestation aphasique et
Source officielle6ème chambre
DTA_2005043_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
En raison de l'apparition en janvier 2016 d'une hémiplégie droite associée à une gêne à la marche et à l'habillage, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01694_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
clinique de D effectué le 19 août 2017, dont le caractère complet n'est pas contesté, qu'un diagnostic d'accident vasculaire cérébral avec un pronostic vital engagé a été alors retenu, compte tenu d'une hémiplégie
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA03524_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
D'autre part, il est constant que si Mme C, qui est hémiplégique, marchait difficilement et utilisait pour les longs trajets un fauteuil roulant, elle a été percutée par un vantail de la porte automatique
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2416408_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, une imagerie par résonance magnétique (IRM) encéphalique conclut à une ischémie semi-récent
Source officielle3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449e9
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Il ressort de la procédure que [X] souffre d'une hémiplégie gauche et qu'il a besoin de l'aide d'une tierce personne pour les actes élémentaires de la vie quotidienne.
Source officielle7ème chambre
DTA_2501621_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
fait valoir que son premier enfant a été victime cinq jours après son arrivée en France d’un accident vasculaire cérébral dont il conserve d’importantes séquelles, se traduisant notamment par une hémiplégie
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447161.20211018
18 octobre 2021
18 octobre 2021
à laquelle il a ajouté les personnes atteintes de la maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6164028480759c6f2497fa1d
17 décembre 2009
17 décembre 2009
ce jour à l'endroit de celui-ci ; que les certificats médicaux qu'il produit aux débats, s'ils attestent d'un état de santé physique dégradé par suite d'une pathologie cardiaque et de séquelles d'hémiplégie
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90caf
13 novembre 2013
13 novembre 2013
X...âgé de 81 ans, garde de l'AVC dont il a été victime le 11 août 2009, des séquelles d'une hémiplégie droite avec difficultés à la marche et perte fonctionnelle de la mobilité du membre supérieur droit
Source officielle1ère chambre
DTA_2101570_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L'intéressé, en novembre 2020, restait notamment atteint d'une hémiplégie droite du membre supérieur et du membre inférieur, de troubles de la déglutition, d'une aphasie sévère et d'une apraxie buccho
Source officiellePage 17 sur 36