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428 résultats pour « Bakpoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

680b1f9d4d571f8833669274

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68f1d90e9abd0e067a2193f9

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Adresse 3] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et plaidant par Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f1fcdc6046d4709b8e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[M] [3] prise en la personne de Me [T] [M] en qualité d'administrateur judiciaire de la SAS [1] AGS [4] [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : 03/06/2026 à : - Me Elsa BARTOLI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0424JUD002608404

Admin. suprême

24 avril 2008

24 avril 2008

Christos LOUKOVITIS Antonios MAKRYDAKIS Eleftherios MALIARITSIS Nikolaos MANTAS Panagiotis MANOLIS Dimitrios MARKOU Charalambos MATSIRAS Emmanouil MINADAKIS Ioannis MISOKALOS Spyridon MICHAÏLIDIS Georgios BAKALIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1202DEC002854604

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Il décida de confier la garde de l’enfant aux services sociaux territorialement compétents et chargea le Centre pour la famille de Bagnoli d’effectuer un travail d’accompagnement pour rétablir les rapports

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8075d1fb03057d9a4e49

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LARGIER GIRAUD IMMOBILIER, Prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée et assistée par Me Frédéric CHAMBONNAUD de la SELARL CHAMBONNAUD BAGNOLI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b809fd1fb03057d9a4e91

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

CAVALIERE HOTELS COMPANY, demeurant 14 Rue du Vingt Quatre Août - 06400 CANNES représentée par Me Jean-Pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN / BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE et plaidant par Me SERAPIONIAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0116JUD000315821

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

L-Avukat Generali et , Rik. 79/2016, 6 October 2020; Giovanna Bartoli et v. Carmelo Calleja et , Rik. 46/2018/1, 6 October 2020; Henry Deguara Caruana Gatto et v.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0d85ca6d8d0f8ef69dc

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

JM NEGOCE [Adresse 4] [Adresse 4] ayant pour avocat postulant Me Claire LEGWINSKI, avocat au barreau de SAINTES et pour avocat plaidant Me Jean-Perre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS,

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c10515bf9fd47c90a135d5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

demeurant [Adresse 5] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ad71dfcd83182016bc

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 81 - Représentant : Me Frédéric FRIBURGER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué à l'audience par Me Elsa BARTOLI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0912JUD005510220

Admin. suprême

12 septembre 2023

12 septembre 2023

L-Avukat Generali et , Rik. 79/2016, 6 October 2020; Giovanna Bartoli et v. Carmelo Calleja et , Rik. 46/2018/1, 6 October 2020; Henry Deguara Caruana Gatto et v.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66878cf905d6f7f678d4933e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Europe SA/NV inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 842 689 556 ayant son établissement principal sis [Adresse 16] [Adresse 15] [Localité 9] Représentée par Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be095cda2201c09829fb8

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

PENDER FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 12] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6033a8011619a55c1eb745fe

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

RCS de CRÉTEIL, SIRET n° 441 113 172 00023, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Jean-Toussaint BARTOLI

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9f790ac279b38cddadf0e

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

SARL NICE ENCHERES prise en la personne de son représentant légal domicilé en cette qualité au siège [Adresse 1] représentée et assistée par Me Frédéric CHAMBONNAUD de la SELARL CHAMBONNAUD BAGNOLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfb0

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

partie berlinoise sur le chantier de l'hôtel ; Que l'expert confirme dans son rapport que l'absence de climatisation pendant cette période d'été a entraîné aussi la détérioration d'une oeuvre de BAGNOLI

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19MA05101_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

une intervention et des mémoires, enregistrés le 13 septembre 2019, le 7 avril 2020 et le 19 février 2021, la société Groupama Méditerranée, représentée par Me Martinez de la SCP d'avocats Tertian-Bagnoli

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03852_20230522

Admin. Appel

22 mai 2023

22 mai 2023

de la société Corinthe Ingénierie, l'Agence Guillermin et la société TransMobilités, groupement représenté par la société Corinthe Ingénierie, mandataire ", elle-même représentée par la SCP Tertian-Bagnoli-Langlois-Martinez

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104405_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

mémoire enregistré le 30 juin 2023, la société Pharmacie Les C, la société Pharmacie de la Colline, la société Pharmacie de la Mairie et la société Pharmacie Pibarot, représentées par la SCP Tertian-Bagnoli-Langlois-Martinez

Source officielle

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