CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2100319_20230511
11 mai 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme A, représentant la commune de Nouméa et de Me Descombes, avocat de la SARL Confin.
DTA_2200096_20230928
28 septembre 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Million, avocat de l'association requérante et de M.
Juge unique - 1ère chambre
DTA_2401608_20250807
7 août 2025
Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre
DTA_2402680_20260212
12 février 2026
Briquet, vice-président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2402841_20260212
Briquet, vice-président, - et les conclusions de M. Rifflard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
6 SS
CETAT:CETATEXT000007887208
21 juillet 1995
Joseph X... demeurant 6, Bld Louis Bréguet à Trouville (14360) ; M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50381
19 mai 2022
[L] Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : la société Bramet Corporation LLC Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Ordonnance : 50381 ORDONNANCE DE
2ème chambre cab. D
66da05dddd154eff150273c5
5 juillet 2024
DBYS-W-B7H-MBPS ------------- [S], [Z] [W] épouse [O] C/ [G], [N], [F] [O] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me More CE + CCC : Me Branquet
DTA_2302690_20250410
10 avril 2025
Briquet, président, Mme Alibert, première conseillère, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025. Le rapporteur, signé R.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503710_20260213
13 février 2026
Briquet, vice-président, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
ORTA_2503984_20260213
DTA_2200236_20230413
13 avril 2023
Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Loste substituant Me Robertson avocate de la SA GAN Outre-mer IARD.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61619
19 décembre 2024
[V] Avocat(s) : la SARL Delvolvé et Trichet Défendeur(s) : la société Bramet Corporation LLC Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Ordonnance : 61619 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
soc
6079b0c89ba5988459c50373
28 janvier 1982
FORME UN RECOURS TENDANT, D'UNE PART, A FAIRE MODIFIER LES RESULTATS DES ELECTIONS DU DEUXIEME COLLEGE DES DELEGUES DU PERSONNEL TITULAIRES, QUI AVAIENT EU LIEU LE 25 JUIN 1981 DANS LA SOCIETE DASSAULT-BREGUET
Pôle 5 - Chambre 9
61630e4ada3e3d306603671d
2 février 2012
LEBAL ayant son siège [Adresse 7] [Localité 10] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP SCP TAZE - BERNARD - BELFAYOL - BROQUET
ACCO
ACCOTEXT000048576712
1 décembre 2023
Avenant à l’Accord d’Entreprise du 08/06/2021 portant sur l’organisation du travail posté en deux équipes Société Briqueteries du Nord – Etablissement de Templeuve
civ1
60794bb69ba5988459c43ace
12 décembre 1977
QUI EST DESCENDUE D'UN TRAIN PAR LA PORTIERE QUI SE TROUVAIT A L'APLOMB D'UN PASSAGE A BROUETTES A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSEE ; QUE L'ARRET ATTAQUE L'A DEBOUTEE DE LA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
Représenté par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assisté sur l'audience par Me Jean-Guillaume FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON Madame
Pôle 4 - Chambre 13
651e5399a81daa831884f5ba
4 octobre 2023
Dans ses dernières conclusions, notifiées et déposées le 19 janvier 2023, la Scp Dejean de La Batie - Prager - Fouquet - Berdal - Bruguet venant aux droits de la SCP Dejean de la Batie- Prager-Fouquet-
comm
6079d67d9ba5988459c5b722
19 juillet 1973
CONCERNANT LES DROITS DE MUTATION ET D'APPORT, PENALITES ET INDEMNITES DE RETARD DUS A LA SUITE DE LA TRANSFORMATION, REALISEE EN 1960-1961, DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE < TUILERIES ET BRIQUETERIES
Page 18 sur 174