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1 051 résultats pour « Bruniol Prochier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

63119d9e6f0d304f138e5e8c

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

642fb660cece1704f5747691

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

composée de : Monsieur Philippe de GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseillère Madame Magali VENET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

627df7820d41e0057d43e24e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

: Jugement du Tribunal Judiciaire de NEVERS en date du 29 Janvier 2021 PARTIES EN CAUSE : I - Mme [T] [B] épouse [Y] née le 23 Juillet 1970 à DINARD (35800) 2 avenue de Bellevue 91800 BRUNOY

Source officielle
CA

1re chambre sociale

659f973a3328fa00087a25be

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653a06a1d0451e8318d0ea58

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

1re chambre sociale

653b595f502b828318c4e449

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162bb4df32b7c38854c30d1

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162f3c424fee0dd3d0060e8

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c271dfcd831820173c

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Marie-emilie BRUNEL

Source officielle
CC

cr

61372647cd58014677424568

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

du Code du travail, 121-3 et 222-19 alinéa 1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bruno

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fd9

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2004, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 6 mois de suspension du permis de conduire, pour

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f248

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

cette prédiction, l'auteur de l'article a substitué de façon d'autant plus hasardeuse son appréciation de journaliste à celle des magistrats en charge du dossier, que ceux-ci n'ont d'ailleurs jamais procédé

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f6e269a9d5adc2606270a9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Copie délivrée à la SELARL [8] Me Dorothée BRUNEL-BESANCON la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 18] Le 09 Avril 2025 Troisième Chambre

Source officielle
CC

civ1

6137219acd580146773f521d

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Louis, Jean, Ernest C..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ Mme Josiane, Jeanne, Louise C..., épouse A..., demeurant ci-devant à Brunoy (Essonne), ..., escalier A et actuellement

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029786311

Admin. suprême

21 novembre 2014

21 novembre 2014

Le décret attaqué a, sur le fondement de l'article L. 3113-2 du code général des collectivités territoriales, procédé à une nouvelle délimitation des cantons du département de l'Essonne, compte tenu de

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TA

8ème Chambre

DTA_2206452_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 septembre 2022 et le 16 septembre 2025, la commune d’Aime-la-Plagne, représentée par Me Brunel, demande au tribunal : 1

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fff

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

ou à faire procéder à des visites et à la saisie de tous documents nécessaires pour apporter la preuve de pratiques anticoncurrentielles dans le secteur de la distribution de laits infantiles ; que, parmi

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf0f6ccdc6046d477b6854

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

BRUNELLO, Président, M. BOURGES, M. PARIENTE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 29 janvier 2026 où siégeaient M. BRUNELLO, Président, M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e5eb05d6bf6564da68

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163279533484180ee722971

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

substituant Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL

Source officielle