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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6710aa65be64d7e5102450da
16 octobre 2024
16 octobre 2024
télécopie le 15 octobre 2024 à 09h15 à Me Camille Vannier, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, conseil choisi de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476349.20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
(défendeurs) : 7 / 10èmes, -maison Camille (lots 2,3,8 et 14) : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X... (demandeurs) : 1 / 2, . héritiers de Monsieur Paul François X...
Source officielleciv1
607940d19ba5988459c3f23e
24 février 1970
24 février 1970
ET EN NUE-PROPRIETE POUR UN SEPTIEME A CHACUN DES ENFANTS; QU'APRES LE DECES DE L'UN DES FILS, CAMILLE Y..., SURVENU LE 15 NOVEMBRE 1964, UN AUTRE FILS, EDMOND Y..., ASSIGNA LES REPRESENTANTS DE SON
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2411237_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2024, Mme F B, représentée par Me Camille Doré, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100396
28 mars 2012
28 mars 2012
possession d'état s'établit par une réunion suffisante de faits qui révèlent le lien de filiation et de parenté entre un individu et la famille à laquelle il est dit appartenir ; Attendu que Mme X... a donné
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300991
15 octobre 2008
15 octobre 2008
société Camif particuliers (Camif) le 5 avril 2001 ; que celle-ci a sous-loué les locaux à la société GD concept II le 19 mai 2003 ; que la Camif a accepté de résilier le bail le 30 juin 2007 ; que sa
Source officiellecomm
613720d8cd580146773eedf2
21 mars 1989
21 mars 1989
Grasse (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ Monsieur Claude Y..., demeurant à Hagueneau (Bas-Rhin), ... de Lattre de Tassigny, tous deux agissant tant à titre personnel qu'es-qualités d'héritiers de feu Camille
Source officielleciv1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. E
613720afcd580146773ed77c
20 octobre 1987
20 octobre 1987
Camille Bernard, rapporteur ; MM. B..., X..., C..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Conseillers ; Mme Delaroche, Conseiller référendaire ; M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01432_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
B, représenté par Me Camille Doré, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02314_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A, représenté par Me Camille Doré, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa situation et lui délivrer
Source officielleciv3
607941129ba5988459c402b8
29 novembre 1972
29 novembre 1972
SUR LES TROIS PREMIERS MOYENS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN DECEMBRE 1967, CAMILLE X...
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e8283ea7c8c1124f2a24
19 décembre 2023
19 décembre 2023
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e82a3ea7c8c1124f2db7
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officielleChambre 7/Section 2
6581e82b3ea7c8c1124f300c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Camille LEAUTIER, Vice-présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300257
2 mars 2010
2 mars 2010
l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 12 novembre 2009, la SCP Gatineau Fattaccini avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la société Camif
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201553
4 décembre 2008
4 décembre 2008
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 13 novembre 2007) rendu sur renvoi après cassation (2e Civ, 12 mai 2005, n° 03-20.588), que la société groupe CAMIF
Source officiellecr
61372555cd5801467741cd7a
21 novembre 1991
21 novembre 1991
B..." et "Camel B..." dont les emblèmes déposées sont presque les mêmes pour les deux produits, ont été à tort déclarés conformes à la loi par les premiers juges ; que la Cour observe en effet que Camel
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007758863
4 mars 1991
4 mars 1991
Camille X..., le 10 janvier 1977, et l'a condamné à payer pour moitié les sommes de 53 377,61 F à Mme Marie Y..., veuve de M.
Source officielle1ère Chambre D
6032608ace0a659591f24d7b
15 février 2018
15 février 2018
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2017/5048 du 26/04/2017 accordée par le bureau
Source officiellePage 18 sur 326
DORÉMIEUX, Camille
09/04/2026
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DORE, Manon, Camille, Suzanne
07/08/2025
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Pauline DORE, DORE, Pauline, Camille, PAULINE DORE
21/02/2023
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Dressing doré, SWIATKIEWIEZ, Camille, Manon
16/05/2021
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CAMILLE, L'Escargot Doré
Mise en activité avec établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 120 000 Euros
03/11/2010
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