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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Rétentions
689acbe08a5703d75a668573
10 août 2025
10 août 2025
ORDONNANCE du 10 AOUT 2025 Minute N° N° RG 25/02339 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HILY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 août 2025 à 12h02 Nous, Damien
Source officielleChambre des Rétentions
6864c05517fdd29c29651752
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° 623/2025 N° RG 25/01913 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHWY (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juin 2025 à 14h43 Nous, Damien
Source officielleChambre des Rétentions
68f71377cbf3d85a0c71ebe2
20 octobre 2025
20 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Minute N° 1020/2025 N° RG 25/03125 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJSS (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 18 octobre 2025 à 13h28 Nous, Damien
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459283.20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca19
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Damien et Thierry ainsi que leur GAEC ne puissent être considérés comme preneurs en place des parcelles de terre cadastrées... Cerville et...
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409c0d
27 janvier 2000
27 janvier 2000
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu qu'il résulte des énonciations des juges du fond que le 29 septembre 1989, Damien
Source officielleJex
69841998cdc6046d47f60d02
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ISEO CONSTRUCTION [Adresse 1] [Localité 4] non comparante MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation
Source officielleChambre 2'
69ceedd1cdc6046d47ea0569
2 avril 2026
2 avril 2026
à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 25/4728 du 02/10/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 2]) représenté par Me Damien
Source officielleREFERES
68658bc372b7e1b6bf1de5bc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
postulant ET : Mme [F] [U], demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Stéphane SIMONIN de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, Maître Damien
Source officielleSaisies immobilières
65b2b26efd6229a4e58a22e4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Monsieur [K] [C] [V] [P] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Caroline FOLLET substituant Maître Charles DELEMME, avocat au barreau de LILLE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Monsieur Damien
Source officielleSaisies immobilières
65b949b55a029d9e20daee1e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Maître Patrick DUPONT-THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : -Société COJD [Adresse 3] [Localité 5] représentée par sa gérante Madame [B] ; MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Monsieur Damien
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008169947
24 octobre 2005
24 octobre 2005
Damien X... à changer son patronyme en celui de « CY » ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil, notamment ses articles 61 et 61-1 ; Vu le décret n° 94-52 du 20 janvier 1994 ; Vu le code
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456427.20220223
23 février 2022
23 février 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459837.20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456487.20220223
23 février 2022
23 février 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459982.20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Pierre Boussaroque, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 3 novembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464266.20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Anne Redondo, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 3 novembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellesoc
6137235dcd58014677408d7b
23 mars 2000
23 mars 2000
Damien X..., domicilié restaurant "Chez Damien" ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9052e
4 avril 2013
4 avril 2013
première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Damien
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453149.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Damien Botteghi, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021.
Source officiellePage 18 sur 374