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7 454 résultats pour « Diabate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01909_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d’un diabète de type 2 compliqué d’une neuropathie diabétique, entrainant de fortes douleurs nécessitant un suivi et un traitement médicamenteux

Source officielle

Page 18 sur 373

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TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2511480_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

B... souffre d’un diabète de type 1 lent avec anticorps négatifs, décelé en mars 2022, à l’origine de plusieurs complications, et d’une infection virale chronique B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2504451_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

pas un risque de décompensation ; il ressort des pièces du dossier que le diabète de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504122_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

de type 2 NID entraînant une rétinopathie diabétique pour lequel elle est traitée ; elle a présenté une demande de rendez-vous en vue du dépôt d'une demande de titre de séjour le 14 novembre 2023 sur

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000029893498

Admin. suprême

12 décembre 2014

12 décembre 2014

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que MmeA..., diabétique insulino-dépendante, a été victime le 10 août 2004 d'un coma diabétique acido-cétosique qui a rendu nécessaire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206272_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A B souffre de diabète qui est à l'origine de la perte de sa vue et il n'est pas contesté qu'il a un rendez-vous au centre hospitalier universitaire de Bordeaux au mois de mars 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310712_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Elle soutient que : -elle est atteinte d'une pathologie cardiaque, de diabète ainsi que d'une neuropathie diabétique des membres inférieurs ; -elle a du mal à se déplacer ; -elle a recours à l'utilisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202324_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Il soutient qu'il souffre de diabète, qu'il ne peut plus avoir une activité régulière, même minime, qu'il doit peser ses aliments et qu'il a un protocole de soins à respecter.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0503DEC005867000

Admin. suprême

3 mai 2005

3 mai 2005

et neuropathie diabétique hyperalgique   ».

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304085_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pour contester cette appréciation, qu'elle estime être relative au seul diabète de type 2 dont elle souffre, Mme A soutient qu'il existe une difficulté d'accès aux soins pour les diabétiques au Nigéria

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00799_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il ressort des pièces produites par le requérant qu’il souffre d’un diabète de type 1 et bénéficie, pour le contrôle et le traitement de cette pathologie, d’une pompe à insuline depuis avril 2024.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12827

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

Cependant, une très forte glycémie peut provoquer une acidocétose diabétique, une affection qui met la vie en danger et nécessite des soins à l’hôpital.

Source officielle
CA

1ère chambre

686766ff7c03803a32c271fd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

non seulement d'une hypercholestérolémie mais également d'un diabète insulinodépendant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2601641_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

C... souffre de plusieurs pathologies, à savoir diabète de type II, HTA, dyslipidémie et syndrome de l’intestin irritable.

Source officielle
CA

RETENTIONS

64c35c5af01612d969deff59

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

S'agissant de son état de santé, il confirme souffrir de diabète et prendre de l'insuline.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503613_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

A... soutient que « contrairement à ce que soutient le préfet, il n’est pas établi que l’Algérie soit en capacité de [le] soigner correctement (…) en l’état de sa maladie, soit d’un diabète qui peine à

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501354_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Il résulte toutefois de ce qui a été dit que l’hypertension dont souffre l’intéressé est apparue vingt-cinq ans avant le diabète, et n’en est donc pas une complication.

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c5b6

Cassation

19 mars 1985

19 mars 1985

AVAIT COMMERCIALISE DES PRODUITS PRESENTES PAR LUI, AU MOYEN D'UNE NOTICE ECRITE, COMME AYANT DES PROPRIETES THERAPEUTIQUES, NOTAMMENT POUR LES MALADIES RESPIRATOIRES ET LE DIABETE ET QUE X...

Source officielle
CC

civ1

61372176cd580146773f3f2e

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

; que la gangrène se développant, il fut procédé à l'amputation du pied ; qu'estimant qu'il n'avait pas été tenu compte de son état de diabète chronique et que les médicaments prescrits par Mme A...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02556_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

A, ressortissant malien né en 1983, souffre de diabète, de lombosciatalgies provoquées par un rétrécissement canalaire sévère et d'une hépatite B, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration

Source officielle