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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES REFERES
64a7afa23bcaf505db696465
6 juillet 2023
6 juillet 2023
LAVAUD membre de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Philippe SOL, avocat au barreau de BORDEAUX Demandeurs en référé suivant assignation en date du 16 mai 2023
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101139
21 octobre 2015
21 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2014), qu'Emmanuel X... est
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11020
23 novembre 2016
23 novembre 2016
[F] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Emmanuelle,
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab35acdc6046d4787c373
10 juillet 2025
10 juillet 2025
FIXE la période d'observation pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 10 janvier 2026 et autorise la poursuite d'activité durant celle-ci.
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab3a7cdc6046d4787c7eb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
FIXE la période d'observation pour une durée de 6 mois, soit jusqu'au 10 janvier 2026 et autorise la poursuite d'activité durant celle-ci.
Source officielleService des référés
668839ef342d338c20d31529
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LA MAISONS JAUNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS - #G0117 La société SRO EUTIT [Adresse 7] [Localité 2] (REP.
Source officielle4e chambre
602d2655decb093d15af881f
15 février 2021
15 février 2021
ROBIN, président, et Madame Pascale CARIOU-DURAND, conseillère, chargés du rapport.
Source officielleCCC
69ab7503cdc6046d47c8761a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers R.G: 2025 003034 AFF.: URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON, venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude
Source officielleCCC
69c3ef7ecdc6046d47e8cbf1
14 janvier 2026
14 janvier 2026
David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers R.G: 2025 006422 AFF.:, [W] (SAS), [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat loco Me Maurice PFEFFER, [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e11
28 janvier 2016
28 janvier 2016
C/ SA GAN ASSURANCES Représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège, SARL LIMA-TP DB/MCM Grosse délivrée à Me LEMASSON et Me DURAND-MARQUET
Source officielle3e chambre civile
65aa27e3a34ad10008581adc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Fabrice DURAND, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110420
15 juin 2017
15 juin 2017
A... ;( ) ; que Mme Emmanuelle Y... et Mme Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deda
19 mai 2011
19 mai 2011
à la Cour assistée de Me Isabelle DE LYLLE-JANECZEK, avocat au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 11827 du 02/ 12/ 2009) INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92945
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Emile Dessout ZI Jarry 97122 Jarry Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9b
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Et les parties ne contestent pas l'existence du contrat ayant existé entre la Sci et Emmanuel A..., architecte, en date du 2 mai 2000.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69600433cdc6046d47aabafc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COMMISSIONS IMPORT EXPORT (COMMISIMPEX) Exécutoire Délivrée le : à Avocats : la SELAS ARCHIPEL Me Emmanuel CAULIER la SCP JOLY - CUTURI DYNAMIS AVOCATS la SELARL JURIS TIME ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba9
12 août 2013
12 août 2013
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL Mme Marie-Sophie Emmanuelle Z...épouse X...
Source officielleJAF
67ec59cfdd062d9f810e9c71
1 avril 2025
1 avril 2025
juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 11] (YOUGOSLAVIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfd0d49e0104f58f0102
3 avril 2023
3 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller,
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
6881beb653f7f060d28c78a3
23 juillet 2025
23 juillet 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [U] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me YASSFY, substituant Me Emmanuelle PAMPONNEAU de la SCP PAMPONNEAU TERRIE PERROUIN
Source officiellePage 18 sur 212
DURAND, Emmanuel
04/05/2025
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DURAND, Emmanuel
17/01/2025
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NUMA-ART, DURAND, Emmanuel
26/11/2023
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DURAND, Pierre Emmanuel
27/04/2022
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Nefff, DURAND, Emmanuel
09/07/2021
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