AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
63465937c024d1adffef7536
11 octobre 2022
11 octobre 2022
et par Me Patrick BLANC, avocat plaidant inscrit au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, ASSOCIATION UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ANNECY [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Florence
Source officielle1ère Chambre
650d2ffd71dfcd8318200c25
8 août 2023
8 août 2023
ASSESSEURS : Madame Florence DOMENEGO et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.
Source officielleRéférés
67f83191cf40727a00446ba6
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 27] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Xavier ANDRE, avocat au barreau de COLMAR (plaidant) intervenante volontaire Nous, Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611ce957d68b57534e24e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L'affaire a été débattue le 18 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre rédactrice Mme SONIA NORVAL-GRIVET, Conseillère Mme Florence
Source officielle4ème Chambre
5fca665a48c4fb4f635a749f
29 octobre 2020
29 octobre 2020
29 OCTOBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Andrée GEORGEAULT, Conseillère, Assesseur : Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EQ3V O... Oc/Compagnie d'assurances SA AVIVA ASSURANCES
6253cdcdbd3db21cbdd94863
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Me Thierry GRIVIAU Me Patrick VERRY Me Armelle COURTOIS Me Florence SIX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 21 JANVIER 2020 APPELANTS : d'un jugement rendu le 29 juin 2018
Source officielle1re chambre civile
686f4e39334d55acd19f1dec
8 juillet 2025
8 juillet 2025
1964 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Eric RUTHER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 106 Monsieur [J] [S] [Adresse 11] [Localité 3] Représenté par Me Florent
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6967a32bcdc6046d47463705
6 janvier 2026
6 janvier 2026
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61635161a2ead9ed860b7005
1 mars 2010
1 mars 2010
D'ASSURANCE MALADIE DU VAUCLUSE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant pour siège social [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Florence
Source officielleChambre Sociale
64b0e849c42a2105dbc59d28
13 juillet 2023
13 juillet 2023
444 737 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Florence
Source officielle8ème chambre 2ème section
6706c996f1d01e3c86f08492
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DES COMMERCES ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L’INDUSTRIE DU COMMERCE (MACIF), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 17] représentée par Maître Florence
Source officielleChambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337ca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23940b8f5486fedd959
10 avril 2025
10 avril 2025
[E], et compte tenu des altérations des éléments structurant le plancher, les déformations et les ruptures par flexion des solives ont généré l'effondrement du faux-plafond.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa29eda34ad10008581bc9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AXA FRANCE IARD Immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le n° 722 057 460 [Adresse 5] [Localité 17] Représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de Paris, toque : B0390 S.A.
Source officielleChambre 02
66335b6ec0d3e3fe99cae0e5
2 avril 2024
2 avril 2024
MARBRERIE GENERALE COTRO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 4] représentée par Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE Société MMA IARD, venant aux droits de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb3f8541312a816c584
1 juillet 2025
1 juillet 2025
déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/02652 APPELANT Monsieur [L] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Florent
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
670a117df178dc2492b0fc1e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Janvier 2021 par le Pole social du TJ de BOBIGNY RG n° 19/03651 APPELANTE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Florence
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e45574e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
rendu par le Conseil de Prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANT : Monsieur [B] [D] Né le 05 février 1961 à [Localité 5] (17) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fda3ae00adb4d81429c0144
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence
Source officiellePage 18 sur 20