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393 résultats pour « Florence DESFORGES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

63465937c024d1adffef7536

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

et par Me Patrick BLANC, avocat plaidant inscrit au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, ASSOCIATION UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ANNECY [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d2ffd71dfcd8318200c25

Appel

8 août 2023

8 août 2023

ASSESSEURS : Madame Florence DOMENEGO et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.

Source officielle
TJ

Référés

67f83191cf40727a00446ba6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 27] représentée par Maître Carine WAHL-WALTER, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Xavier ANDRE, avocat au barreau de COLMAR (plaidant) intervenante volontaire Nous, Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

686611ce957d68b57534e24e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'affaire a été débattue le 18 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre rédactrice Mme SONIA NORVAL-GRIVET, Conseillère Mme Florence

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca665a48c4fb4f635a749f

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

29 OCTOBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Andrée GEORGEAULT, Conseillère, Assesseur : Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EQ3V O... Oc/Compagnie d'assurances SA AVIVA ASSURANCES

6253cdcdbd3db21cbdd94863

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Me Thierry GRIVIAU Me Patrick VERRY Me Armelle COURTOIS Me Florence SIX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 21 JANVIER 2020 APPELANTS : d'un jugement rendu le 29 juin 2018

Source officielle
CA

1re chambre civile

686f4e39334d55acd19f1dec

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

1964 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Eric RUTHER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 106 Monsieur [J] [S] [Adresse 11] [Localité 3] Représenté par Me Florent

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6967a32bcdc6046d47463705

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Brigitte BEAUMONT de la SELEURL CABINET BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61635161a2ead9ed860b7005

Appel

1 mars 2010

1 mars 2010

D'ASSURANCE MALADIE DU VAUCLUSE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant pour siège social [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e849c42a2105dbc59d28

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

444 737 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Florence

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c996f1d01e3c86f08492

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DES COMMERCES ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L’INDUSTRIE DU COMMERCE (MACIF), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 17] représentée par Maître Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6867612bc173dff6a79337ca

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f8a23940b8f5486fedd959

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[E], et compte tenu des altérations des éléments structurant le plancher, les déformations et les ruptures par flexion des solives ont généré l'effondrement du faux-plafond.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa29eda34ad10008581bc9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

AXA FRANCE IARD Immatriculée au R.C.S. de Nanterre sous le n° 722 057 460 [Adresse 5] [Localité 17] Représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de Paris, toque : B0390 S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b6ec0d3e3fe99cae0e5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

MARBRERIE GENERALE COTRO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 4] représentée par Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE Société MMA IARD, venant aux droits de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb3f8541312a816c584

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/02652 APPELANT Monsieur [L] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Florent

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

670a117df178dc2492b0fc1e

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Janvier 2021 par le Pole social du TJ de BOBIGNY RG n° 19/03651 APPELANTE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb14a0de54ff609f80b6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

rendu par le Conseil de Prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANT : Monsieur [B] [D] Né le 05 février 1961 à [Localité 5] (17) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda3ae00adb4d81429c0144

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle

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