Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea18
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Frédéric a saisi la juridiction prud'homale.
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69775224cdc6046d47c1d9fc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LONGEAGNE [Adresse 3] [Localité 6] Créancier poursuivant ayant pour avocat Maître Frédéric LONGEAGNE, barreau de LIMOGES.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
20 octobre 2011
; - attribué à Madame Cathy Y... la jouissance du véhicule Meriva et à Frédéric X... la jouissance de la 2CV et de la moto ; - dit que Cathy Y... et Frédéric X... exerceront en commun l'autorité parentale
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f9ac
3 avril 1997
3 avril 1997
Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210459
15 juin 2017
15 juin 2017
X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Z..., conseiller rapporteur, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f062ef56904f13d44d8b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
BLANC, Conseiller faisant fonction de président, chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N°
Source officielleCh. Sociale -Section B
635236b88c924eadffcc47aa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANTE Et Madame [E] [R] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Ladjel GUEBBABI, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Frédéric
Source officielleCh. Sociale -Section B
63cb92da9c02507c9078dd90
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BLANC, Conseiller faisant fonction de président, assisté de Mme Carole COLAS, Greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/04061 - N° Portalis
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcf1
27 avril 2023
27 avril 2023
INTIME : Monsieur [S] [H] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jacques THOIZET de la SCP THOIZET & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE Nous, Frédéric
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6833b6c6260008b53094
17 janvier 2024
17 janvier 2024
INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 213155 Monsieur [U] [G], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c0c
11 décembre 2003
11 décembre 2003
Par ses conclusions ultérieures, Frédéric X... a maintenu sa position.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc3
3 février 2015
3 février 2015
Frédéric X....
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR01754
24 mars 2009
24 mars 2009
Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2008, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement et a prononcé sur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR02930
12 juin 2007
12 juin 2007
Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 septembre 2006, qui, pour recel, l'a condamné à 800 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91855
24 juin 2014
24 juin 2014
ORDONNANCE N dossier no 13/ 01396 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Frédéric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90842
28 juin 2013
28 juin 2013
RG N : 12/ 01093 AFFAIRE : Frédéric X..., Nathalie X... C/ ERIC Y..., Christian commissaire à l'exécution Du plan d'Eric Y... Z... P-L. P/ E.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201048
29 juin 2017
29 juin 2017
SAVATIER, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Y..., conseiller rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93f07
20 février 2018
20 février 2018
Frédéric X.... Il est donc incontestable que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110277
4 mai 2017
4 mai 2017
Frédéric X... ; qu'il suffit dès lors à la cour de vérifier si M.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027362524
26 avril 2013
26 avril 2013
Fréderic Ferro ; 1. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officiellePage 18 sur 584