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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2113825_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Jacquinot, - les conclusions de M. Boriès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B a fait l'objet d'un contrôle sur pièces portant sur les revenus au titre de l'année 2017.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2400739_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2317452_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Jacquinot, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : La SAS Kately Distribution, dont M. A...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2405606_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2403780_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Besse, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2412523_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Jacquinot, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Surmely, représentant la SCI Clichy Bac.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6627e42442439575e2f530b6
10 avril 2024
10 avril 2024
des débats en audience publique du 10 AVRIL 2024 Président :Madame Nathalie DUFOURD, Vice-présidente Assesseurs :Madame Maryse ABODI, Représentant les employeurs et indépendants Monsieur Patrick JACQUOTTET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2beeab83ab779a7ba419
3 avril 2024
3 avril 2024
des débats en audience publique du 06 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les employeurs et indépendants Assesseur :Monsieur JACQUOTTET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697ad663cdc6046d470c7fba
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Localité 3] représentée par la [11], comparante en la personne de Madame [T], selon pouvoir en date du 1er août 2021, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré, Président : Caroline JACOTOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d62
3 décembre 2014
3 décembre 2014
de liquidateur judiciaire de la SAS EST HABITATION ... 57200 SARREGUEMINES Non comparant non représenté CGEA AGS DE NANCY 96 rue St Georges CS 50510 54008 NANCY CEDEX Représenté par Me JACQUOTOT
Source officielle8ème Chambre
DTA_2116335_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Jacquinot, rapporteur, - les conclusions de M. Boriès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2604885_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Jacquinot, conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8f
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91e9d
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 15 Janvier 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour. * * * EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92234
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 02 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour. * * * EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92252
9 avril 2015
9 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ae
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielle2ème chambre section B
6260f9336d9e13277d6e3898
20 avril 2022
20 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère faisant fonction de Présidente Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9297a
2 juillet 2015
2 juillet 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officiellePage 18 sur 113