Joseph Emile Né le 05 février 1981 à MARSEILLE (13) Fils de Y... Louis et de X...

Joseph ; M.

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 8 novembre 2004, qui, pour injures publiques envers des citoyens chargés d'un mandat public, les a condamnés chacun

jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Joseph le paiement d'une somme de 460,54 euros à M.

Le travail de Joseph X... consistait à dessiner les moules et les pièces. Joseph X... a démissionné de son emploi le 3 septembre 2001 et a effectué son préavis jusqu'au 11 janvier 2002.

RG N° : 07 / 07030 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 04 juin 2007 RG N° : 2006 / 14745 ch n° 4 CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH SAINT LUC X...

Joseph-Daniel Y...à payer à M.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SCI Saint-Joseph est rejeté.

l'arrêt suivant : Attendu que les époux X..., exploitants agricoles, sont décédés respectivement en 1981 et 1991, laissant pour leur succéder leurs quatre fils survivants, Jean-Claude , Marcel, Joseph

lui-même prononcée, Monsieur X... s'était démis de tout pouvoir de représentation de la SCI JOSEPH DARQUE ; qu'il ressort de l'arrêt de cette Cour en date du 6 mars 2002 que la SCI JOSEPH DARQUE, prise

[Z] [J] Représentant : Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON Mme [Y] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 197 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné la mise en détention provisoire de Joseph

assigné Mme Ange X... en restitution d'une somme de 140 000 francs retirée le 26 novembre 1986 du compte bancaire du défunt ; que, se prétendant bénéficiaire d'un don manuel, Mme X... a exposé que Joseph

Vincent Joseph X...

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Joseph X..., est décédé le 23 juillet 1977 ; que, le 22 octobre suivant, Mme Maryvonne Y..., épouse Z..., a assigné M.

Le jugement sera donc infirmé en ce qu'il a condamné Joseph X...à payer à Eugène Y... la somme de 228, 76 euros par mois entre le mois de mai 2004 et la signification du jugement, et Joseph X...débouté

* * * * Monsieur Joseph X... a subi le 9 novembre 2007 à l'Hôpital Saint-Joseph Saint Luc à Lyon, une néphrectomie gauche en raison d'une tumeur rénale.

Article 2 : L'Etat versera à la SARL clinique Saint-Joseph une somme de 12 000 F en application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.